René-Pierre Signé

Orateur
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René-Pierre Signé

Interventions 2 705du 07/04/2004 au 08/09/2011
Mots, environ 68 862

Débats

DébatDate
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 3
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Questions d’actualité au Gouvernement : Rgpp et crise financière
Questions d’actualité au Gouvernement : Centrale thermique de gardanne
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de l’usine peugeot de cambrai
Questions d’actualité au Gouvernement : Services publics dans les territoires
Questions d’actualité au Gouvernement : Grèce et sommet européen
Questions orales : Difficultés de l'élevage bovin
Loi de finances rectificative pour 2011
Soins psychiatriques : Exception d’irrecevabilité
Soins psychiatriques : Question préalable
Questions cribles thématiques : Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Bioéthique : Article 23 (réserve)
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécurité
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécheresse
Questions d’actualité au Gouvernement : Coût pour la france des prêts à la grèce, à l’irlande et au portugal
Questions d’actualité au Gouvernement : Gaz de schiste
Questions d’actualité au Gouvernement : Fermeture des hôpitaux
Questions d’actualité au Gouvernement : Sécheresse et situation des agriculteurs
Bioéthique : Article 9
Journée nationale de la laïcité
Protection de l’identité
Questions d'actualité au Gouvernement : Budget et effectifs de l'éducation nationale
Questions d'actualité au Gouvernement : Bons chiffres de l'emploi
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation en libye
Questions d'actualité au Gouvernement : Industrie et énergie
Débat : " Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ? "
Débat sur l'état de la recherche en matière d'obésité
Questions orales : Conventions cifre
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Discussion générale (suite)
Questions cribles thématiques : L’apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l’apprentissage
Questions d'actualité au Gouvernement : Report des délais d'élaboration des schémas départementaux de l'intercommunalité
Questions d'actualité au Gouvernement : Organisation des collectivités territoriales
Questions d'actualité au Gouvernement : Écarts de rémunérations
Questions d'actualité au Gouvernement : Conséquences de la sécheresse
Questions d'actualité au Gouvernement : Fonctionnement de la poste
Questions d'actualité au Gouvernement : Protection du patrimoine français
Questions d'actualité au Gouvernement : Chiffres du chômage
Questions d'actualité au Gouvernement : Forêt de montmorency
Journée nationale de la laïcité
Questions d'actualité au Gouvernement : Révolutions arabes et immigration
Questions d'actualité au Gouvernement : Pouvoir d'achat et primes
Questions d'actualité au Gouvernement : Suppressions de postes dans l’éducation nationale
Amélioration de la justice fiscale
Amélioration de la justice fiscale : Article 2
Questions orales : Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation
Immigration, intégration et nationalité : Exception d’irrecevabilité
Immigration, intégration et nationalité
questions cribles thématiques : Les problèmes énergétiques
Questions d'actualité au Gouvernement : Installations nucléaires en France