Yann Capet
Yann Capet
38 interventions, environ 8 574 mots du 09/11/2012 au 18/10/2016.
Fonctions
- Député, 14ᵉ législature — Assemblée nationale, du 20/06/2012 au 20/06/2017.
- Membre — Parti socialiste
Débats
- Questions au Gouvernement (suite) : Démantèlement de la « jungle » de Calais — 18/10/2016
- Questions au Gouvernement : Accueil des migrants — 21/06/2016
- Questions orales sans débat : Lutte contre la prolifération des rats musqués — 14/06/2016
- Questions au Gouvernement : Situation à Calais — 01/03/2016
- Droit des étrangers : Article 1er A — 26/01/2016
- Questions au Gouvernement : MyFerryLink — 09/06/2015
- Questions au Gouvernement : Situation des migrants à Calais — 05/11/2014
- Questions au Gouvernement : Situation de la compagnie MyFerryLink — 04/12/2013
- Questions orales sans débat : Difficultés économiques et sociales du Calaisis — 03/12/2013
- Questions au Gouvernement : Couple franco-allemand — 12/06/2013
- Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Discussion générale — 15/05/2013
- Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable : Article 16 — 15/05/2013
- Infrastructures et services de transports : Article 7 — 11/04/2013
- Infrastructures et services de transports : Présentation — 10/04/2013
- Infrastructures et services de transports : Discussion générale — 10/04/2013
- Refondation de l’école de la République : Motion de rejet préalable — 11/03/2013
- Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier : Discussion générale (suite) — 11/12/2012
- Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier : Présentation — 11/12/2012
- Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Article 1er bis — 21/11/2012
- Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Discussion générale — 21/11/2012
- Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Article 1er — 21/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables (suite) — 09/11/2012