André Rouvière
André Rouvière
97 interventions, environ 26 662 mots du 05/04/2004 au 14/05/2008.
Débats
- Politique étrangère de la France — 14/05/2008
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense : Vote sur l'ensemble — 14/05/2008
- Questions orales : Charges d'amortissement pour les collectivités territoriales — 29/04/2008
- Questions orales : Conséquences financières pour les radios associatives de la suppression de la publicité sur les chaînes de l’audiovisuel public — 29/04/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Réflexion sur les réformes des collectivités locales — 10/04/2008
- Questions orales : Reconnaissance de catastrophe naturelle suite à la sécheresse de l'été 2005 — 15/01/2008
- Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme : Adoption d'un projet de loi — 19/12/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Le voyage en France de M. Kadhafi — 13/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Sécurité — 05/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Action extérieure de l'État — 01/12/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Pouvoir d'achat des handicapés — 08/11/2007
- Amendement à la convention européenne pour la répression du terrorisme — 25/09/2007
- Règlement du budget de l'année 2006 : Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission « sécurité » — 23/07/2007
- Politique générale — 04/07/2007
- Création d'un Observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation — 21/02/2007
- Code de justice militaire et code de la défense — 20/02/2007
- Articles 414-8 et 414-9 du code pénal — 20/02/2007
- Convention pénale sur la corruption — 25/01/2007
- Loi de finances pour 2007 : Vote sur l'ensemble — 12/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Action extérieure de l'État — 07/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Sécurité — 06/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Défense — 04/12/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Enfants sans papiers — 29/06/2006
- protocole modifiant la Convention portant création d'un Office européen de police (Convention Europol) — 27/06/2006
- Questions orales : Renforcement de la formation des fonctionnaires français au management public européen au sein de l'Institut européen d'administration publique (IEAP) — 30/05/2006
- respect effectif des droits de l'homme en france — 11/05/2006
- Questions orales : Contribution des communes aux dépenses des écoles privées — 04/04/2006
- Réserve militaire et service de défense — 08/02/2006
- Protocole relatif à la création d'un fichier d'identification des dossiers d'enquêtes douanières — 17/01/2006
- Questions orales : Baux associatifs — 20/12/2005
- Loi de finances pour 2006 — 13/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Sécurité — 06/12/2005
- Questions orales : Lutte contre les offres non sollicitées par les consommateurs — 25/10/2005
- Convention des Nations unies contre la corruption — 27/06/2005
- Politique générale — 09/06/2005
- Accord avec le Mexique sur l'échange d'informations sur les activités illicites et le blanchiment d'argent — 22/03/2005
- Questions orales : Conditions de versement de l'apl — 08/03/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Chômage et emploi en france — 03/03/2005
- Accord relatif au statut du personnel militaire et civil détaché auprès des institutions de l'Union européenne — 03/02/2005
- Conventions civile et pénale sur la corruption : Adoption de deux projets de loi — 03/02/2005
- Statut général des militaires : Article 45 — 02/02/2005
- Statut général des militaires — 01/02/2005
- Questions orales : Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard — 01/02/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Force d'intervention rapide européenne — 20/01/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Etat de la pauvreté en France — 20/01/2005
- Loi de finances pour 2005 : Article 79 — 06/12/2004
- Questions orales : Situation de l'usine Perrier à Vergèze — 19/10/2004
- Accord sur la coopération relative à la station spatiale internationale civile : Adoption d'un projet de loi — 12/10/2004
- Adhésion de la Communauté européenne à la convention internationale Eurocontrol : Adoption d'un projet de loi — 12/10/2004
- Création du Bureau européen des radiocommunications : Adoption d'un projet de loi — 12/10/2004