Dominique Bertinotti

Orateur
DB

Dominique Bertinotti

Interventions 337du 17/07/2012 au 20/02/2014
Mots, environ 54 805

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique nationale de santé
Questions d'actualité au Gouvernement : Sages-femmes
Questions orales : Modalités de désignation des directeurs des foyers départementaux de l'enfance
Questions orales : Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à saint-andré-le-puy
Questions orales : Accessibilité des cabinets médicaux
Questions orales : Déserts médicaux en essonne
Questions orales : État sanitaire dégradé du département du nord
Questions d'actualité au Gouvernement : Réformes sociétales
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique gouvernementale du médicament générique
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de la famille
Financement de la sécurité sociale pour 2014
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels avant l'article 11
Avenir et justice du système de retraites : Article 10 bis (nouveau)
Avenir et justice du système de retraites : Article 11
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 10
Questions orales : Restauration scolaire
Questions orales : Directeurs de soins
Questions orales : Devenir de la ligne à grande vitesse rhin-rhône
Questions orales : Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
Questions orales : Praticiens du secteur de la santé diplômés à l'étranger
Questions d’actualité au Gouvernement : Comité d’éthique
Égalité entre les femmes et les hommes : Articles additionnels après l'article 6
Arrêté d'admission en qualité de pupille de l'État
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 2
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 2 bis
Transparence de la vie publique : Article 2 bis A (nouveau)
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 8
Transparence de la vie publique : Article 7 (nouveau)
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 4 bis
Transparence de la vie publique : Article 3
Transparence de la vie publique : Article 4 bis A (nouveau)
Transparence de la vie publique
Transparence de la vie publique : Rappels au règlement
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 1er
Transparence de la vie publique : Article 1er (suite)
Questions cribles thématiques : Situation des caisses d'allocations familiales
Questions orales : Statut des aidants familiaux
Questions orales : Maisons d'assistantes maternelles et application des normes d'accessibilité aux personnes handicapées
Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé
Questions d'actualité au Gouvernement : Quotient familial
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de la famille
Questions orales : Fonctionnement des caisses d'allocations familiales
Questions orales : Départementalisation de la caisse d'allocations familiales du nord
Questions orales : Intégration des lauréats de l'examen de rédacteur territorial
Questions orales : Avenir des librairies indépendantes
Devenir de la politique familiale en France
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Vote sur l'ensemble
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels après l'article 1er bis D (précédemment réservés)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 ter
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 21