Francis Grignon
Francis Grignon
327 interventions, environ 69 381 mots du 13/04/2004 au 09/07/2014.
Débats
- Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF — 09/07/2014
- Réforme ferroviaire : Article 1er (suite) — 09/07/2014
- Législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin — 17/06/2014
- Questions orales : Vaccination des veaux contre la teigne — 04/02/2014
- Maîtrise publique du système ferroviaire national — 10/10/2013
- Questions orales : Schéma de régionalisation accrue de france 3 — 23/07/2013
- Questions orales : Suppression des aides financières extra-légales pour les personnes bénéficiant de l'allocation aux adultes handicapés — 09/04/2013
- Questions orales : Inquiétudes des élus et réforme de la fiscalité de l'aménagement — 19/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Vote sur l'ensemble — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 7 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels après l'article 7 — 12/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports — 11/02/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels après l'article 6 — 11/02/2013
- Questions orales : Interprétation du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements — 18/10/2012
- Questions orales : Détournement des règles communautaires de détachement des travailleurs dans le secteur du bâtiment — 02/10/2012
- Questions orales (suite) : Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie — 07/02/2012
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies — 17/01/2012
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies : Intitulé de la proposition de loi — 17/01/2012
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies : Vote sur l’ensemble — 17/01/2012
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies : Article 1er — 17/01/2012
- Voies navigables de France : Article 1er — 11/01/2012
- Voies navigables de France — 11/01/2012
- Questions orales : Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères — 20/12/2011
- Questions orales : Mise en place de la future carte nationale d'identité électronique — 25/10/2011
- Agence nationale des voies navigables : Vote sur l'ensemble — 19/10/2011
- Agence nationale des voies navigables : Article 2 — 19/10/2011
- Agence nationale des voies navigables : Article 5 — 19/10/2011
- Agence nationale des voies navigables : Article 7 — 19/10/2011
- Agence nationale des voies navigables : Article 1er — 19/10/2011
- Agence nationale des voies navigables — 19/10/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 26 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Articles additionnels après l’article 18 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 24 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 28 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 20 quinquies — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 22 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 22 bis — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 18 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 20 decies — 01/07/2011
- Questions orales : Restructuration des laboratoires de qualification biologique du don — 01/03/2011
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres — 26/11/2010
- Adaptation de la législation au droit communautaire : Article additionnel après l'article 7 — 17/11/2010
- Questions orales : Situation économique alarmante des pharmacies d’officine — 16/11/2010
- Développement du fret ferroviaire — 28/10/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l'article 15 — 30/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 5 — 29/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l'article 1er (suite) — 29/09/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 1er — 07/07/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 13 bis — 02/07/2010
- Questions orales : Compensation des dépenses de gestion du rmi et du RSA pour les départements — 29/06/2010