Jacques Baudot
Jacques Baudot
65 interventions, environ 12 377 mots du 21/10/2004 au 30/11/2006.
Débats
- Loi de finances pour 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation — 30/11/2006
- Financement de la sécurité sociale pour 2007 — 30/11/2006
- Loi de finances pour 2007 : Participation de la France au budget des communautés européennes — 29/11/2006
- égalité des chances : Vote sur l'ensemble — 09/03/2006
- égalité des chances : Article 4 quater — 02/03/2006
- Lutte contre le terrorisme — 14/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Article 75 — 09/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 09/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation — 09/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Articles additionnels après l'article 75 — 09/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Articles additionnels après l'article 75 bis — 09/12/2005
- Modification du titre XV de la Constitution : Vote sur l'ensemble — 17/02/2005
- Modification du titre XV de la Constitution — 15/02/2005
- TURQUIE — 21/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 73 quinquies — 04/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Articles additionnels après l'article 72 quinquies — 04/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Articles additionnels après l'article 72 quater — 04/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 43 — 01/12/2004
- Droits des personnes handicapées : Articles additionnels après l'article 12 — 21/10/2004
- Droits des personnes handicapées : Article 13 — 21/10/2004
- Droits des personnes handicapées : Article 17 — 21/10/2004