Jean-Jacques Guillet

Orateur
Jean-Jacques Guillet

Portrait Mickael Denet · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Jacques Guillet

Interventions 77du 02/11/2011 au 02/07/2015
Mots, environ 10 788

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Nouvelle organisation territoriale de la République : Suspension et reprise de la séance
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé – suite)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé)
Motion de censure : Discussion et vote
Questions orales sans débat : Difficultés de réalisation des travaux de voirie en raison de l’évaluation obligatoire des risques liés à l’amiante
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé)
Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
Questions orales sans débat : Retard pris dans la définition des labels RT 2012 pour les constructions neuves
Agriculture, alimentation et forêt : Article 4
Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12
Projet de loi de finances pour 2014 : Suspension et reprise de la séance
Projet de loi de finances pour 2014 : Médias, livre et industries culturelles
Questions au Gouvernement : Assassinat de deux journalistes au Mali
Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) : Article 3 (suite)
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 16 A
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Médias, livre et industries culturelles
Questions au Gouvernement : Conférence de Durban sur le climat
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 58
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables