Pascal Thévenot
Pascal Thévenot
38 interventions, environ 4 824 mots du 22/03/2016 au 09/02/2017.
Débats
- Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Après l’article unique — 09/02/2017
- Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération : Discussion générale — 09/02/2017
- Ratification d’ordonnances et adaptation de certaines dispositions relatives à l’électricité : Discussion générale — 09/02/2017
- Questions au Gouvernement : Violences contre les agents des collectivités territoriales — 16/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 59 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 62 — 14/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Article 60 — 14/11/2016
- Questions au Gouvernement : Manifestations policières — 26/10/2016
- Sécurité de l’usage des drones civils : Article 2 — 27/09/2016
- Sécurité de l’usage des drones civils : Article 1er — 27/09/2016
- Sécurité de l’usage des drones civils : Article 4 — 27/09/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Article 13 (suite) — 08/06/2016
- Questions orales sans débat : Gestion des forêts domaniales d’Île-de-France — 24/05/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Après l’article 1er (suite) — 09/05/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Suspension et reprise de la séance — 09/05/2016
- Questions au Gouvernement : Taxation des CDD — 04/05/2016
- Questions au Gouvernement (suite) : Projet de loi travail — 22/03/2016