André Vézinhet
André Vézinhet
97 interventions, environ 14 273 mots du 25/05/2004 au 11/04/2006.
Débats
- Engagement national pour le logement : Article 7 quater — 11/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article 7 octies — 11/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article 8 quater — 11/04/2006
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 7 ou avant l'article 7 bis — 11/04/2006
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 5 ou après l'article 5 bis A ou après l'article 5 bis B ou après l'article 8 sexies ou avant l'article 8 septies ou avant l'article 9 ou après l'article 10 bis ou après l'article — 05/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article 8 septies (appelé en priorité) — 05/04/2006
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 5 ou après l'article 5 bis A ou après l'article 5 bis B ou après l'article 8 sexies ou avant l'article 8 septies ou avant l'article 9 ou après l'article 10 bis ou après l'article — 05/04/2006
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels avant l'article 1er — 04/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article additionnel après l'article 1er bis — 04/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article 5 bis B (priorité) — 04/04/2006
- Engagement national pour le logement : Article 1er — 04/04/2006
- égalité des chances : Vote sur les amendements — 28/02/2006
- égalité des chances : Article 3 bis (suite) — 28/02/2006
- Loi de finances pour 2006 : Article 93 — 02/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 02/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Ville et logement — 02/12/2005
- Engagement national pour LE logement : Articles additionnels après l'article 4 (précédemment réservés) — 23/11/2005
- Engagement national pour le logement : Article additionnel avant l'article 5 — 23/11/2005
- Engagement national pour le logement : Article 2 (suite) — 22/11/2005
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4 ou avant l'article 5 — 22/11/2005
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4 — 22/11/2005
- Engagement national pour le logement : Article 2 — 22/11/2005
- Concessions d'aménagement : Article 10 — 11/07/2005
- Concessions d'aménagement : Vote sur l'ensemble — 11/07/2005
- Concessions d'aménagement : Article additionnel après l'article 6 — 11/07/2005
- Transposition du droit communautaire à la fonction publique : Article 15 — 11/07/2005
- Concessions d'aménagement — 11/07/2005
- Régulation des activités postales — 08/03/2005
- Loi de finances pour 2005 : IV. - Logement — 09/12/2004
- Coopération internationale des collectivités territoriales et des agences de l'eau : Article 1er — 22/06/2004
- ASSISTANTS MATERNELS ET ASSISTANTS FAMILIAUX : Article 14 — 25/05/2004
- ASSISTANTS MATERNELS ET ASSISTANTS FAMILIAUX : Division et article additionnels après l'article 10 — 25/05/2004
- ASSISTANTS MATERNELS ET ASSISTANTS FAMILIAUX : Articles additionnels après l'article 7 — 25/05/2004