Caroline Cayeux

Orateur
Caroline Cayeux

Portrait Nanard · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Caroline Cayeux

Interventions 309du 25/11/2011 au 25/11/2022
Mots, environ 58 025

Débats

DébatDate
Loi de finances pour 2023 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2023 : Administration générale et territoriale de l’état
Loi de finances pour 2023 : Administration générale et territoriale de l’État
Loi de finances pour 2023 : Sécurités
Loi de finances pour 2023 : Article 41 B (nouveau)
Questions d’actualité au Gouvernement : Accueil des migrants
Situation et perspectives des collectivités territoriales : Débat interactif
Soutien aux édiles victimes d’agression : Article 1er
Soutien aux édiles victimes d’agression
Situation et perspectives des collectivités territoriales
Soutien aux édiles victimes d’agression : Intitulé de la proposition de loi
Questions d’actualité au Gouvernement : Fiscalité locale
Questions orales (suite) : Collectivités face à l’inflation
Questions orales (suite) : Détournement du droit de préemption urbain
Questions orales (suite) : Situation des travailleurs sans-papiers de chronopost à alfortville dans le val-de-marne
Questions orales (suite) : Mode d’emploi des procurations dématérialisées
Questions orales (suite) : Pouvoirs du maire
Questions orales (suite) : Codes postaux et communes nouvelles
Questions orales (suite) : Accès aux rendez-vous pour le renouvellement de passeports dans les territoires ruraux
Questions orales (suite) : Sortie du moratoire sur les machines à voter
Finances locales
Finances locales : Conclusion du débat
Questions d’actualité au Gouvernement : Collectivités territoriales et finances locales
Questions d’actualité au Gouvernement : Répartition des étrangers sur le territoire
Questions orales : Législation en matière de cumul des mandats
Questions orales : Saturation du dispositif de délivrance des titres d’identité et conséquences pour les mairies
Questions orales : Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d’être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel
Questions orales : Régularisation des étrangers en situation irrégulière
Questions orales : Indemnisation des artistes lors de l’annulation d’un spectacle pour cause d’alerte météo
Questions orales : Quotas de débits de boissons licence iv autorisés par commune
Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne
Questions d’actualité au Gouvernement : Fiscalité des sdis
Questions d’actualité au Gouvernement : Lutte contre les feux de forêt (ii)
Questions d’actualité au Gouvernement : Prévention et lutte contre les feux de forêt extrêmes
Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne : Discussion générale
Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne : Article unique
Diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne : Vote sur l’ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Sécurité
Où va l’État territorial ? Le point de vue des collectivités
Loi de finances pour 2017
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 27
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 29
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article additionnel après l’article 28
Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Article 28
Financement de la sécurité sociale pour 2017
Questions d'actualité au Gouvernement : Poursuite des grèves
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l'article 2 A
Liberté de la création, architecture et patrimoine : Article 24
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)
LibertÉ de crÉation, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)