Gérard Delfau
Gérard Delfau
1 102 interventions, environ 118 507 mots du 13/04/2004 au 08/07/2008.
Débats
- Modernisation de l'économie : Article 27 — 08/07/2008
- Questions orales : Position du Gouvernement à l'égard des sectes et de la MIVILUDES — 08/07/2008
- Questions orales : Remplacement des compteurs électriques — 08/07/2008
- Questions orales : Réglementation relative au développement actuel des projets d'éoliennes — 08/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 6 — 02/07/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 9 — 20/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Articles additionnels après l’article 3 quater — 19/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 3 bis (suite) — 19/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 4 — 19/06/2008
- Modernisation des institutions de la ve république : Articles additionnels après l’article 14 (priorité) — 19/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Articles additionnels après l’article 1er A ou avant l’article 1er ou avant l’article 31 ou après l’article 31 ou avant l’article 32 — 18/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Articles additionnels avant l'article 1er — 18/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 1er — 18/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 1er A (suite) — 18/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République — 17/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République — 17/06/2008
- Questions orales : Situation financière des personnes handicapées — 20/05/2008
- Avenir du fret ferroviaire — 12/12/2007
- Personnels enseignants de médecine générale — 12/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Vote sur l'ensemble — 11/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Ville et logement — 07/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 60 — 07/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 04/12/2007
- loi de finances pour 2008 : Défense (suite) — 03/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Solidarité, insertion et égalité des chances — 30/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article 50 — 30/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article 58 — 30/11/2007
- Chiens dangereux — 07/11/2007
- Chiens dangereux : Article 12 — 07/11/2007
- Chiens dangereux : Article additionnel après l'article 8 — 07/11/2007
- Chiens dangereux : Vote sur l'ensemble — 07/11/2007
- Chiens dangereux : Article 1er — 07/11/2007
- Questions orales : Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement — 06/11/2007
- Grenelle de l'environnement — 04/10/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Suppression du samedi matin à l'école primaire — 04/10/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Financement de l'école privée — 04/10/2007
- Immigration, intégration et asile : Article 4 (priorité) — 03/10/2007
- Immigration, intégration et asile : Article 1er (suite) — 03/10/2007
- Immigration, intégration et asile : Article 5 bis (priorité) — 03/10/2007
- Rappels au règlement — 03/10/2007
- Immigration, intégration et asile — 02/10/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 1er (suite) — 26/07/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat : Article 2 — 26/07/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels avant l'article 2 — 26/07/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels avant l'article 1er — 25/07/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat : Discussion générale (suite) — 25/07/2007
- Travail, emploi et pouvoir d'achat — 25/07/2007
- orientation budgétaire — 24/07/2007
- Orientation budgétaire — 24/07/2007
- Libertés des universités : Article 6 — 12/07/2007