Jack Ralite
Jack Ralite
565 interventions, environ 185 989 mots du 14/04/2004 au 08/09/2011.
Débats
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 1er A — 08/09/2011
- Rappel au règlement — 12/07/2011
- Loi de finances rectificative pour 2011 : Rappel au règlement — 22/06/2011
- Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 7 bis (nouveau) — 22/06/2011
- Rappel au règlement — 21/06/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Protection du patrimoine français — 12/05/2011
- Soins psychiatriques : Article 1er — 10/05/2011
- Prix du livre numérique — 05/05/2011
- Prix du livre numérique — 29/03/2011
- Prix du livre numérique : Article 5 bis — 29/03/2011
- Patrimoine monumental de l'État : Vote sur l'ensemble — 26/01/2011
- Patrimoine monumental de l'État : Article 8 — 26/01/2011
- Patrimoine monumental de l'État : Article 10 — 26/01/2011
- Patrimoine monumental de l'État : Article additionnel après l'article 1er A — 26/01/2011
- Patrimoine monumental de l'État — 26/01/2011
- Loi de finances pour 2011 : Culture — 02/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 12 — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 11 quater (nouveau) — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 11 — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 10 — 22/11/2010
- Prix du livre numérique — 26/10/2010
- Réforme des retraites : Article 25 quater — 16/10/2010
- Réforme des retraites : Article 6 (priorité) — 08/10/2010
- Réforme des retraites : Article 5 (priorité) (suite) — 08/10/2010
- Réforme des retraites : Question préalable — 05/10/2010
- Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques : Article 6 — 16/09/2010
- Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques — 16/09/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 35 — 05/07/2010
- Service public de la télévision — 20/05/2010
- Débat sur l’application de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de télévision — 10/05/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 9 — 16/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 35 — 04/02/2010
- Rappels au règlement — 26/01/2010
- Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés : Article unique — 21/01/2010
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre — 14/01/2010
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel après l’article 30 undecies — 18/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 27 quater (nouveau) — 18/12/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article 30 undecies (nouveau) — 18/12/2009
- Questions d’actualité au Gouvernement : Engagement de l’État dans le domaine de la culture — 17/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article 50 bis (nouveau) — 08/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article 52 — 27/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public — 27/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Culture — 27/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l’article 12 (suite) — 25/11/2009
- Numérisation du livre — 16/11/2009
- Propriété littéraire et artistique sur internet — 21/09/2009
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet — 08/07/2009
- Diffusion et protection de la création sur Internet : Article additionnel après l’article 13 — 13/05/2009
- Diffusion et protection de la création sur Internet : Vote sur l'ensemble — 13/05/2009
- Diffusion et protection de la création sur Internet — 13/05/2009