Jean-Luc Drapeau

Orateur
JD

Jean-Luc Drapeau

Interventions 38du 25/10/2012 au 23/07/2013
Mots, environ 6 390

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Politique en faveur des territoires
Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Après l’article unique
Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap : Discussion générale (suite)
Débat sur le rapport d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé (suite)
Débat sur le Mali : « au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement. »
Questions orales sans débat : modalités de transfert de la taxe sur les surfaces Commerciales
Questions au Gouvernement : Dépendance
Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 4 bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Suspension et reprise de la séance
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Contrat de génération : Article 1er
Reconnaissance du vote blanc : Discussion générale
Abrogation du conseiller territorial : Discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (suite) : Article 16