Jean-Marc Roubaud

Orateur
Jean-Marc Roubaud

Portrait Marianne Casamance · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Marc Roubaud

Interventions 61du 18/10/2011 au 06/03/2012
Mots, environ 2 809

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Rassemblement pour la République

Débats

DébatDate
Protection de l’identité : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Éducation nationale
Enfance délaissée et adoption : Discussion d’une proposition de loi
Enfance délaissée et adoption : Discussion générale
Organisation des manifestations sportives : Discussion générale
Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique : Discussion générale
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Motion de rejet préalable
Débat préalable au Conseil européen : Questions
Questions orales sans débat : Utilisation des terrains exposés aux inondations et acquis par l’État
Questions au Gouvernement : Fonderie du Poitou
Questions au Gouvernement : Bilan de la politique économique du Gouvernement
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Article unique
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Motion de rejet préalable (suite)
Questions au Gouvernement : Augmentation de la TVA
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion référendaire
Questions au Gouvernement : Reprise de Photowatt par EDF
Questions au Gouvernement : Lutte contre la pauvreté
Questions au Gouvernement : Mesures annoncées par le Président de la République
Questions au Gouvernement : Augmentation de la TVA
Application de l’article 68 de la Constitution : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Abrogation de la réforme des retraites
Questions au Gouvernement : Populations de l’ouest guyanais
Questions au Gouvernement : Triple A français
Accord France-Panama sur les doubles impositions (Nouvelle lecture) : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Rapport de l’INSEE sur les inégalités de patrimoine
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Questions au Gouvernement : Situation économique et financière
Questions au Gouvernement : Accès aux soins