Jean-Michel Villaumé

Orateur
JV

Jean-Michel Villaumé

Interventions 46du 02/11/2011 au 22/11/2016
Mots, environ 10 631

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Égalité et citoyenneté : Article 12 nonies
Projet de loi de finances pour 2017 : Défense
Questions au Gouvernement (suite) : Remplacement des enseignants absents
Questions au Gouvernement : Ruralité
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 7
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 17
Questions orales sans débat : Travaux de désengorgement de la RN 19 dans le département de la Haute-Saône
Questions au Gouvernement : Lutte contre le terrorisme
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Motion de rejet préalable
Motion, adoptée par le Sénat, tendant à proposer de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Sécurité en Afrique
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Discussion générale (suite)
Questions orales sans débat : Avenir de la ligne ferroviaire Paris-Belfort
Débat sur le rapport relatif à l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur – : Discussion générale commune
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Article 1er
Questions orales sans débat : Mesures de lutte contre la désertification médicale
Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Motion de rejet préalable
Élargissement des conditions d’attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d’Algérie : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Relations financières entre l’État et les collectivités territoriales
Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Article unique
Débat sur le logement : Questions
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion des articles (suite)
Questions orales sans débat : Délimitation des zones d’aides à finalité régionale en Haute-Saône
Questions au Gouvernement : Situation de PSA