Jean-Pierre Soisson
Jean-Pierre Soisson
40 interventions, environ 736 mots du 17/10/2011 au 29/02/2012.
Débats
- Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Lecture définitive — 29/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Nouvelle lecture — 28/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er — 28/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er A — 28/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion générale — 28/02/2012
- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Discussion générale commune — 21/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 9 — 17/02/2012
- Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés : Article unique — 24/01/2012
- Questions au Gouvernement : Accès au crédit des collectivités locales — 17/01/2012
- Questions au Gouvernement : Ligne Lyon-Turin — 14/12/2011
- Questions au Gouvernement : Droits de plantation — 14/12/2011
- Questions au Gouvernement : Nouveaux horaires à la SNCF — 14/12/2011
- Questions au Gouvernement : Industrie — 13/12/2011
- Rémunération pour la copie privée : Explications de vote — 29/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Défense — 09/11/2011
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale — 17/10/2011
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Suspension et reprise de la séance — 17/10/2011
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Article 4 — 17/10/2011