Juliette Méadel

Orateur
JM

Juliette Méadel

Interventions 98du 21/06/2016 au 08/07/2025
Mots, environ 25 588

Débats

DébatDate
Questions orales : Moyens affectés à l’entretien des voiries communales
Questions orales : Avenir du fonds national des aides à la pierre et financement du logement social
Questions orales : Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités
Questions orales : Menace de fermeture des guichets et réduction des horaires d’ouverture dans plusieurs gares de la ligne sarlat-bergerac-libourne
Questions orales : Transformation de logements vides sur le modèle des réhabilitations de bureaux en logements
Questions orales : Conséquences de la crise énergétique pour les locataires du parc social
Questions orales : Critères d’éligibilité de la dotation générale de décentralisation concernant la construction de médiathèques intercommunales
Questions orales : Suspension des investissements sur la ligne ferroviaire toulouse-auch
Questions orales : Logement des salariés
Questions orales : Organisation des journées défense et citoyenneté pour les français de l’étranger
Questions orales : Situation des communes isolées de guyane
Questions orales : Projet de dévoiement de la route départementale 57 à montereau-sur-le-jard
Questions orales : Expérimentation de collecte des déchets en haute-vienne
Questions orales : Conséquences de la suspension de maprimerénov’ sur l’activité des entreprises du bâtiment
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Après l’article 1er
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Article 4
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Discussion générale
Questions orales : Travaux de consolidation de la rd 900
Questions orales : Construction de logements sociaux dans la commune de châteauneuf-sur-isère
Questions orales : Conséquences du classement en zone agricole dans le cadre de l’élaboration d’un plan local d’urbanisme
Questions orales : Congés menstruels dans la fonction publique
Questions orales : Projet de port industriel à vigneux-sur-seine
Questions orales : Conséquences de la mise en œuvre du régime de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Questions orales : Gestion des digues domaniales transférée aux collectivités
Questions orales : Suppression du fonds de soutien aux temps d’activités périscolaires
Questions orales : Délais de traitement et de paiement des dossiers « maprimerénov’ » et « certificats d’économies d’énergie »
Questions orales : Conséquences de la réforme des normes applicables aux appareils de chauffage au bois
Questions orales : Interdiction du plomb dans les munitions pour la chasse
Questions orales : Compétence « mobilité » des communautés de communes
Questions orales : Objectifs triennaux de la loi « solidarité et renouvellement urbains » et crise immobilière
Questions orales : Application de la loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme dans les territoires de montagne
Questions orales : Obligation d’installation d’itinéraires cyclables
Questions orales : Présence postale en territoires ruraux
Questions orales : Difficultés financières rencontrées par les conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
Questions orales : Transmission des données des collectivités à des fins d’intérêt général
Questions orales : Paiement du solde maprimerénov’ en cas de demandeur décédé
Questions orales : Difficultés rencontrées par les communes en matière d’assurances
Questions orales : Pérennité et aménagement de la ligne ter lyon-paray le monial-nevers
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact de la hausse des cotisations employeurs de la cnracl sur les budgets locaux
Loi de finances pour 2025 : Rappel au règlement
Loi de finances pour 2025 : Cohésion des territoires
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 26 sexies (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 28 ter (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 27
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article additionnel après l'article 26 octies
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 30
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 26 quinquies
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 26 bis (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 28
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 29