Michel Doublet
Michel Doublet
100 interventions, environ 30 088 mots du 13/04/2004 au 07/01/2014.
Débats
- Questions orales : Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en charente-maritime — 07/01/2014
- Questions orales : Avenir des chambres de commerce et d’industrie — 10/09/2013
- Questions orales : Incidences dans le secteur de l'eau des propositions de la commission européenne sur l'avenir de la tva — 19/02/2013
- Questions orales : Lgv sud europe atlantique et mesures compensatoires pour les communes — 16/10/2012
- Création des emplois d’avenir : Article 1er (suite) — 25/09/2012
- Questions orales : Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau — 24/01/2012
- Questions orales : Reconduction des contrats « mesures agro-environnementales territorialisées » dans les marais charentais — 13/12/2011
- Loi de finances pour 2012 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales — 30/11/2011
- Questions orales : Difficultés d'accès à l'emprunt pour les collectivités locales — 25/10/2011
- Questions cribles thématiques : Évolution et perspectives du secteur des services à la personne — 07/06/2011
- Questions orales : Mise en place d'une action collective dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique — 26/04/2011
- Questions orales : Conséquences de l'article 28 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement — 05/04/2011
- Questions orales : Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (mae) pour la campagne 2010 — 08/03/2011
- Questions orales : Avant-projet de modification de l'arreté ministeriel réglementant le classement et les modalités de destruction des animaux « nuisibles » — 01/02/2011
- Questions orales : Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts — 11/01/2011
- Débat sur l’indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau — 11/01/2011
- Questions orales : Plan digue et protection des marais littoraux charentais — 16/11/2010
- Réforme des retraites : Article 32 (suite) — 19/10/2010
- Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia — 16/06/2010
- Questions orales : Conséquences de l'arrêt du conseil d'état « commune de châteauneuf-sur-rhône » sur les plans locaux d'urbanisme en cours de révision — 15/06/2010
- Questions d’actualité au Gouvernement : Tempête xynthia et ses conséquences — 08/04/2010
- Questions orales : Évolution de la nomenclature des installations classées et traitement des déchets ultimes — 06/04/2010
- Loi de finances pour 2010 : Questions-réponses-répliques (suite) — 01/12/2009
- Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 55 — 06/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article additionnel avant l'article 55 — 06/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 47 — 06/10/2009
- Questions orales : Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais — 09/06/2009
- Questions orales : Financement du plan d'urgence pour l'agriculture — 17/03/2009
- Questions orales : Programme d'investissements publics et financement de l'eau potable et de l'assainissement — 03/02/2009
- Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Article additionnel après l'article 2 — 28/01/2009
- Questions orales : Mise en oeuvre de l'exonération de la taxe foncière sur le non bâti pour les parcelles situées en zones humides et modalités de compensations financières aux communes — 16/12/2008
- Questions orales : Réforme des autorisations d'urbanisme et consultation du service public d'assainissement non collectif — 15/01/2008
- Loi de finances pour 2008 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 04/12/2007
- Questions orales : Relations entre l'office national des forêts et le syndicat des eaux de la charente-maritime — 20/02/2007
- Article 77 de la Constitution — 16/01/2007
- Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural — 05/12/2006
- Eau et milieux aquatiques : Article 1er — 07/09/2006
- Eau et milieux aquatiques — 07/09/2006
- Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural — 06/12/2005
- Questions orales : Situation des garderies périscolaires rurales — 16/11/2005
- Questions orales : Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage — 04/10/2005
- Développement des territoires ruraux : Article additionnel après l'article 39 bis — 25/01/2005
- Développement des territoires ruraux : Article 52 — 25/01/2005
- Développement des territoires ruraux : Article 49 bis et articles additionnels après l'article 49 ou après l'article 49 bis (suite) — 25/01/2005
- Questions orales : Avenir des ouvriers des parcs et ateliers (opa) — 18/01/2005
- Loi de finances pour 2005 — 07/12/2004
- Développement des territoires ruraux : Article 52 (priorité) — 12/05/2004
- Questions orales : Fiscalité des vins de liqueur à AOC — 04/05/2004
- Questions orales : Redevance d'archéologie préventive — 13/04/2004