Yves Détraigne

Orateur
YD

Yves Détraigne

Interventions 1 808du 27/04/2004 au 04/07/2023
Mots, environ 346 637

Débats

DébatDate
Questions orales : Calcul du bilan carbone des entreprises
Questions orales : Souveraineté alimentaire française
Questions orales : Barème de référence pour le calcul de la pension alimentaire
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 8 quinquies
Questions orales (suite) : Mode d’emploi des procurations dématérialisées
Questions orales : Indemnisation des artistes lors de l’annulation d’un spectacle pour cause d’alerte météo
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 1er
Questions orales : Effacement administratif des enfants défunts
Gestion de la crise sanitaire : Article 1er
Adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de Corée
Financement de la sécurité sociale pour 2022 : Article 14
Questions orales : Règles procédurales sui generis en matière de diffamation
Implantation locale des parlementaires : Vote sur l’ensemble
Questions orales : Suppression de la double tenue du registre d’état civil
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 74 quater
Rétablissement du contrôle aux frontières nationales depuis 2015 : bilan et perspectives : Débat interactif
Quel rôle pour le préfet à l’heure de la relance ? : Débat interactif
Droit au respect de la dignité en détention
Accord de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l’Union européenne : Débat interactif
Bioéthique : Article 11
Alimentation locale et durable : Débat interactif
Questions orales : Dangers des bornes de distribution de gel hydroalcoolique pour les yeux des enfants
Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques : Article 1er
Prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental
Sortie de l’état d’urgence sanitaire
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions
Accélération et simplification de l’action publique : Article 34
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi
Bioéthique : Articles additionnels après l’article 4
Bioéthique : Article 4 bis (nouveau)
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article 3 (nouveau)
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article 1er
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la constitution et prorog
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Articles additionnels après l’article 1er
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article 2
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article unique
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article additionnel avant l’article unique
Loi de finances pour 2020 : Article 76 terdecies (nouveau)
Loi de finances pour 2020 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2020 : Article 78 nonies (nouveau)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 78 nonies
Questions d’actualité au Gouvernement : Non-reconduction des prêts à taux zéro sur les logements neufs en zones b2 et rurale
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 19
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 19 (suite)
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 11
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 11 quinquies
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 3
Simplification du code de commerce
Questions orales : Levée du moratoire sur les machines à voter