Yves Foulon

Orateur
YF

Yves Foulon

Interventions 67du 11/07/2012 au 14/02/2017
Mots, environ 12 994

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Gestion du trait de côte et des ouvrages de défense contre la mer
Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Évolution du chômage
Questions orales sans débat : Politique économique du Gouvernement
Débat sur l’évaluation de la politique d’accueil touristique
Questions sur la politique du logement
Questions au Gouvernement : Projet de loi Santé
Questions orales sans débat : Projet de mise en place de groupements hospitaliers de territoire
Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014
Questions au Gouvernement : Taxe sur les résidences secondaires
Questions au Gouvernement : Cohérence de la politique économique
Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
Questions orales sans débat : Maintien du soutien à la filière ostréicole en Aquitaine
Questions à la garde des sceaux, ministre de la justice
Consommation : Article 9 bis
Consommation : Article 17 quater A
Consommation : Article 9 ter
Programmation militaire 2014-2019 : Discussion générale (suite)
Projet de loi de finances pour 2014 : Mission « Défense » (état B)
Projet de loi de finances pour 2014 : Défense
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Questions au Gouvernement : Relations franco-allemandes
Questions orales sans débat : Desserte routière du pôle santé d’Arcachon
Questions au Gouvernement : Situation des finances publiques
Refondation de l’école de la République : Article 1er et rapport annexé
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Ouverture du mariage aux couples de même sexe : Article 4 (suite)
Contrat de génération : Discussion générale (Suite)
Questions orales sans débat : Aménagement de l’A 660
Questions au Gouvernement : PLFSS
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Sécurité – Sécurité civile (suite)
Projet de loi de finances pour 2013 - Seconde partie (suite) : Article 60
Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 2
Traité France-Afghanistan d’amitié et de coopération : Discussion générale
Harcèlement sexuel : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : CSG