Bernard Piras
Bernard Piras
795 interventions, environ 77 917 mots du 08/04/2004 au 15/10/2013.
Débats
- Questions orales : Résidences mobiles de loisirs en matière de stationnement — 15/10/2013
- Questions orales : Personnes handicapées vieillissantes — 09/07/2013
- Questions orales : Redevance pour prélèvement d'eau — 21/05/2013
- élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral — 16/01/2013
- Questions orales : Circulaire sur la prestation de service unique — 15/01/2013
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc : Exception d’irrecevabilité — 08/11/2012
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc — 08/11/2012
- Rappel au règlement — 08/11/2012
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 : Article 8 — 07/11/2012
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 : Vote sur l’ensemble — 07/11/2012
- Questions orales : Dégrèvement des taxes foncières et d’habitation pour vacance d’immeuble — 17/07/2012
- Questions d'actualité au Gouvernement : Collectivités territoriales — 23/02/2012
- Questions d'actualité au Gouvernement : Carte scolaire et fermeture des classes rased — 23/02/2012
- Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle : Demande de renvoi à la commission — 31/01/2012
- Répression de la contestation de l'existence des génocides : Vote sur l'ensemble — 23/01/2012
- Répression de la contestation de l'existence des génocides — 23/01/2012
- Répression de la contestation de l'existence des génocides : Exception d’irrecevabilité — 23/01/2012
- Questions d’actualité au Gouvernement : Justice — 12/01/2012
- Loi de finances pour 2012 : Article 6 — 22/11/2011
- Financement de la sécurité sociale pour 2012 : Articles additionnels avant l’article 10 A — 08/11/2011
- Délégués des établissements publics de coopération intercommunale — 02/11/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Manifestation des algériens à paris le 17 octobre 1961 — 20/10/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique du gouvernement et malaise des territoires — 20/10/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique du logement — 20/10/2011
- Troisième loi de finances rectificative pour 2011 — 19/10/2011
- Troisième loi de finances rectificative pour 2011 — 19/10/2011
- Questions cribles thématiques : Malaise des territoires — 18/10/2011
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 3 — 08/09/2011
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 2 — 08/09/2011
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er D (nouveau) — 08/09/2011
- Conseillers territoriaux — 07/06/2011
- Répression de la contestation de l’existence du génocide arménien — 04/05/2011
- Répression de la contestation de l’existence du génocide arménien : Exception d'irrecevabilité — 04/05/2011
- Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 — 27/04/2011
- Débat sur la désindustrialisation des territoires : Orateurs inscrits — 26/04/2011
- Questions orales : Modification des modalités de répartition des crédits d’intervention de la politique de la ville entre les territoires — 05/04/2011
- Questions d’actualité au Gouvernement : Apprentissage — 10/03/2011
- Questions d’actualité au Gouvernement : Politique des territoires — 10/03/2011
- Questions orales : Règles applicables aux constructions existantes en zone rurale — 01/03/2011
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (suite) : Orateurs inscrits — 15/02/2011
- Assistance médicalisée pour mourir — 25/01/2011
- Assistance médicalisée pour mourir : Article 1er — 25/01/2011
- Débat sur des questions de politique étrangère — 18/01/2011
- Questions orales (suite) : Financement d'une partie de la suppression de la taxe professionnelle par le contribuable ou la collectivité — 18/01/2011
- Reconversion des militaires — 22/12/2010
- Loi de finances pour 2011 — 26/11/2010
- Politique générale — 24/11/2010
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réforme des retraites — 21/10/2010
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réforme des retraites — 21/10/2010
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réforme des retraites — 21/10/2010