Charles Gautier

Orateur
Charles Gautier

Portrait Ranndi7 · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Charles Gautier

Interventions 1 001du 13/04/2004 au 30/06/2011
Mots, environ 108 426

Débats

DébatDate
Exercice du mandat local : Articles additionnels avant l'article 1er
Exercice du droit de préemption : Article 2
Équilibre des finances publiques : Article additionnel après l'article 2
Équilibre des finances publiques : Article 1er
Bioéthique
Bioéthique : Article 20
Bioéthique : Article 11 bis
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 7
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 17 (priorité)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 1er bis (nouveau)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 2
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 29 (priorité)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 10
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 1er (suite)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Exception d’irrecevabilité
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs
Questions d'actualité au Gouvernement : Impuissance de l'europe
Questions d'actualité au Gouvernement : Protection du patrimoine français
Questions d'actualité au Gouvernement : Bas revenus et minima sociaux
Répression de la contestation de l’existence du génocide arménien
Immigration, intégration et nationalité : Article 25
Immigration, intégration et nationalité : Article 33
questions cribles thématiques : Les problèmes énergétiques
Bioéthique : Article 14
Garde à vue
Bilan et avenir de l’Union pour la Méditerranée
Immigration, intégration et nationalité : Article 25
Immigration, intégration et nationalité : Article 29
Immigration, intégration et nationalité : Article 28
Immigration, intégration et nationalité : Articles additionnels après l'article 21 (suite)
Immigration, intégration et nationalité : Article 17 bis
Défenseur des droits
Questions cribles thématiques : Utilisation du « flashball » et du « taser » par les forces de police
Loi de finances pour 2011 : Sécurité
Loi de finances pour 2011
Politique générale
Réforme des collectivités territoriales : Vote sur l’ensemble
Débat sur le rôle de l’état dans les politiques locales de sécurité
Réforme des retraites : Vote sur l'ensemble
Réforme des retraites : Discussion générale
Réforme des retraites : Articles additionnels après l'article 3 octies (appelés en priorité) (précédemment réservés)
Réforme des retraites : Article 32 quinquies (suite)
Réforme des retraites : Article 32 octies
Réforme des retraites : Rappels au règlement
Réforme des retraites : Rappels au règlement
Réforme des retraites : Rappel au règlement
Réforme des retraites : Article 33
Réforme des retraites
Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure : Article additionnel après l'article 17
Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure : Article 17