Daniel Marsin
Daniel Marsin
192 interventions, environ 74 603 mots du 08/12/2004 au 11/07/2011.
Débats
- Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et Collectivités de Guyane et de Martinique — 11/07/2011
- Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et Collectivités de Guyane et de Martinique : Article 1er bis A — 11/07/2011
- Équilibre des finances publiques : Article 1er — 11/07/2011
- Équilibre des finances publiques — 11/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 2 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 18 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 3 bis A — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 1er — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 11 bis — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 3 bis AA — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 6 — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 20 decies — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital : Article 7 ter A — 01/07/2011
- Réforme de l'hôpital — 30/06/2011
- Tourisme et environnement outre-mer — 28/06/2011
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation du chu de pointe-a-pitre — 23/06/2011
- Collectivités régies par l’article 73 de la Constitution et collectivités de Guyane et de Martinique — 12/05/2011
- Effets sur l'agriculture des départements d'outre-mer des accords commerciaux conclus par l'Union européenne — 03/05/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Vote sur l'ensemble — 10/02/2011
- Adaptation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques — 10/02/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 11 — 10/02/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 13 — 10/02/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 12 bis (nouveau) — 10/02/2011
- Statut général des fonctionnaires des communes polynésiennes — 27/01/2011
- Questions cribles thématiques : Outre-mer et europe — 18/01/2011
- Questions orales : Évolution du système carcéral français — 11/01/2011
- Télécommunications : Article 3 — 08/12/2010
- Télécommunications — 08/12/2010
- Télécommunications : Vote sur l'ensemble — 08/12/2010
- Télécommunications : Articles additionnels après l'article 1er — 08/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 57 — 05/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 56 — 05/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : (suite) — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Travail et emploi — 02/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 77 — 01/12/2010
- Loi de finances pour 2011 — 01/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 13 — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 13 — 23/11/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Dispositions sur le logement dans la lodeom — 04/11/2010
- Développement du fret ferroviaire — 28/10/2010
- Gestion de la dette sociale — 25/10/2010
- Maisons départementales des personnes handicapées : Vote sur l'ensemble — 25/10/2010
- Réforme des retraites : Articles additionnels après l'article 32 octies (précédemment réservés) — 22/10/2010
- Réforme des retraites : Articles additionnels après l’article 32 (précédemment réservés) — 22/10/2010
- Égalité des chances dans l’enseignement primaire et secondaire — 24/06/2010
- Prise illégale d’intérêts des élus locaux — 24/06/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 1er (suite) — 20/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 1er bis (nouveau) — 20/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article additionnel après l’article 1er bis — 20/05/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 2 — 20/05/2010