Jacques Kossowski
Jacques Kossowski
67 interventions, environ 9 210 mots du 03/11/2011 au 15/03/2016.
Débats
- Questions au Gouvernement : Recapitalisation d’Areva — 15/03/2016
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé – suite) — 02/07/2015
- Questions au Gouvernement : Gratuité du pass Navigo pour les policiers — 01/07/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé - suite) — 05/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé) — 04/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République (suite) : Article 12 bis — 20/02/2015
- Questions au Gouvernement : Professions réglementées — 10/09/2014
- Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12 (suite) — 12/12/2013
- Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 18 bis — 12/12/2013
- Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12 — 11/12/2013
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises : Article 8 — 01/10/2013
- Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12 (précédemment réservé) — 18/07/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Présentation — 17/04/2013
- Questions orales sans débat : Prolongement du RER E — 28/02/2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Avant l’article 1er bis (suite) — 03/02/2013
- Contrat de génération : Discussion générale (Suite) — 15/01/2013
- Projet de loi de finances pour 2013 : Article 72 — 14/12/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 : Article 68 — 14/12/2012
- Questions orales sans débat : Avenir du quartier d’affaires de La Défense — 04/12/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Article 68 (suite) — 13/11/2012
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social : Article 4 (suite) — 26/09/2012
- Questions au Gouvernement : Propos de Claude Guéant — 07/02/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2 (suite) — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2 — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale (suite) — 24/01/2012
- Projet de loi de finances pour 2012 Nouvelle lecture : Article 59 — 15/12/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 59 — 03/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 58 — 03/11/2011