Jean-Jacques Pignard

Orateur
JP

Jean-Jacques Pignard

Interventions 101du 20/10/2009 au 26/06/2014
Mots, environ 21 449

Débats

DébatDate
Conditions de la vente à distance des livres
Loi de finances rectificative pour 2012 : Question préalable
Répression de la contestation de l'existence des génocides : Exception d’irrecevabilité
Voies navigables de France : Article 1er
Loi de finances pour 2012 : Enseignement scolaire
Loi de finances pour 2012 : Culture
Scolarité obligatoire à trois ans : Discussion générale (suite)
Instauration d'un nouveau pacte territorial
Maisons départementales des personnes handicapées
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 17 (priorité)
Assistance médicalisée pour mourir : Article 1er
Enfants franco-japonais
Loi de finances pour 2011 : Culture
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 86
Œuvres visuelles orphelines
Réforme des retraites : Articles additionnels après l'article 24 (précédemment réservés)
Réforme des retraites : Article 8
Réforme des retraites : Article 5 (priorité)
maisons départementales des personnes handicapées
Dialogue social dans la fonction publique : Vote sur l'ensemble
Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite)
Délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés : Rappels au règlement
Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2010 : Culture
Débat sur la réforme du lycée
Débat sur la situation des départements d’outre-mer : III- Débat interactif et spontané