Jean-Pierre Allossery

Orateur
JA

Jean-Pierre Allossery

Interventions 43du 26/11/2012 au 10/01/2017
Mots, environ 7 319

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions sur l ’avenir du nucléaire
Promotion des langues régionales : Article 1er
Victimes de la répression de la Commune de Paris : Discussion générale
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite) : Article 18 (appelé par priorité)
Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Lutte contre les discriminations
Égalité et citoyenneté : Article 14 bis (suite)
Égalité et citoyenneté : Article 12 bis
Égalité et citoyenneté : Article 3
Questions orales sans débat : Accès aux services publics en milieu rural
Questions au Gouvernement : Tarifs bancaires
Enseignement immersif des langues régionales : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite) : Après l’article 16 (suite)
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre : Discussion générale
Questions orales sans débat : Bassin de rétention de la forêt de Nieppe
Questions au Gouvernement : Protection des valeurs de la République
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Questions orales sans débat : Situation de la "Maison aux avions" de Steenwerck dans le Nord
Autorité parentale et intérêt de l’enfant : Article 3
Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires : Article unique
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur – : Discussion générale commune
Questions au Gouvernement : Rythmes scolaires
Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré : Présentation
Questions au Gouvernement : Refondation de l’école
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 23