Jean-René Lecerf

Orateur
Jean-René Lecerf

Portrait Max59116 · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-René Lecerf

Interventions 1 704du 23/06/2004 au 10/03/2015
Mots, environ 315 063

Débats

DébatDate
Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire : Article 1er
Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l’article 26
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 28 bis (nouveau)
Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l’article 24 (suite)
Loi de finances pour 2015 : Justice
Loi de finances pour 2015 : Article 56 quater (nouveau)
Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
Délimitation des régions et élections régionales et départementales : Articles additionnels après l'article 1er A
Réforme territoriale
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 15
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 14 bis (nouveau)
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article additionnel après l’article 19 A
Renforcement de l’efficacité des sanctions pénales : Article 9
Renforcement de l’efficacité des sanctions pénales : Article 11
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 19 B (nouveau)
Renforcement de l’efficacité des sanctions pénales : Articles additionnels après l’article 8 ter
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 18 quater A (nouveau)
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 15 quater
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Vote sur l'ensemble
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 8 ter (nouveau)
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Articles additionnels après l'article 7 bis
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 5
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 7 quinquies A (nouveau)
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales : Article 7
Renforcement de l'efficacité des sanctions pénales
Schéma régional des crématoriums : Article 1er
Schéma régional des crématoriums : Article 3
Schéma régional des crématoriums
Schéma régional des crématoriums : Article additionnel après l'article 1er
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Formation aux gestes de premiers secours et permis de conduire
Contrôleur général des lieux de privation de liberté : Article 1er
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 2
Ėlection des sénateurs : Articles additionnels après l'article 1er
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31
Débat sur la loi pénitentiaire
Droits sanitaires et sociaux des détenus
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 23
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article additionnel après l’article 26
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 20 quater
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article additionnel après l’article 18
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 20 ter
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 16 A
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2 (suite)
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral
Amnistie à l'occasion de mouvements sociaux : Article 1er