Yves Chastan

Orateur
YC

Yves Chastan

Interventions 56du 16/09/2009 au 04/10/2013
Mots, environ 15 714

Débats

DébatDate
Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12 (précédemment réservé) (suite)
Diverses dispositions relatives aux collectivités locales : Articles additionnels après l'article 6
Ėlection des sénateurs : Articles additionnels après l'article 1er
Questions orales : Conditions d'accueil des demandeurs d'asile
Questions orales : Fusions entre établissements publics de santé
Débat sur l'économie sociale et solidaire
Agents contractuels dans la fonction publique : Article 11
Agents contractuels dans la fonction publique : Article 15
Agents contractuels dans la fonction publique : Article 12
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Article 16 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2012 : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2012 : Compte de concours financiers : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Exercice du droit de préemption : Article 1er
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels avant l'article 1er (suite)
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels après l'article 7
Conseillers territoriaux : Question préalable
Loi de finances pour 2011 : Questions-réponses-répliques
Réforme des retraites : Article 1er bis A (nouveau)
Réforme des retraites : Article 6 (priorité) (suite)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels avant l'article 1er
Réforme des collectivités territoriales
Taxation de certaines transactions financières : Article 3
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 12
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 15
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 12 B
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 4
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 6
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 3
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 1er (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Article 12
Réforme des collectivités territoriales : Article 7
Questions orales (suite) : Devenir de la maison d'arrêt de privas
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 16
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 20
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 18
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 14
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 2 (suite)
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 2 (suite)
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 1er (suite)
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 1er
Débat sur les pôles d’excellence rural
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 27
Engagement national pour l'environnement : Article 2