Bernard Dussaut
Bernard Dussaut
158 interventions, environ 37 565 mots du 28/04/2004 au 05/02/2008.
Débats
- Organismes génétiquement modifiés : Article 1er — 05/02/2008
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 11 — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 10 bis — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Articles additionnels après l'article 10 quinquies — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 12 — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 7 bis — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Vote sur l'ensemble — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 10 quinquies — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 12 bis — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 10 — 14/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 4 — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Articles additionnels après l'article 1er — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 1er — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article additionnel après l'article 3 ter — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article additionnel après l'article 5 quater — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Article 2 — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Question préalable — 13/12/2007
- Développement de la concurrence au service des consommateurs : Articles additionnels après l'article 5 — 13/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Développement et régulation économiques — 06/12/2007
- MarchÉ vitivinicole — 21/11/2007
- Questions orales : Résorption de la décharge illégale de pneumatiques usagés à Cérons en Gironde — 20/11/2007
- petites et moyennes entreprises — 20/02/2007
- Questions orales : Établissements scolaires du second degré dans l'hérault — 06/02/2007
- Questions orales : Affectation du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat — 06/02/2007
- Prévention de la délinquance — 09/01/2007
- Questions orales : Conditions de résorption des sites de stockage des pneumatiques usagés — 21/11/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Crise du secteur ostréicole — 16/11/2006
- Secteur de l'énergie — 08/11/2006
- Secteur de l'énergie : Article 3 (suite) — 19/10/2006
- Secteur de l'énergie : Articles additionnels après l'article 1er — 18/10/2006
- Règlement définitif du budget de 2005 : Article 4 — 28/06/2006
- Questions orales : Fiscalisation des ventes directes des coopératives vinicoles — 30/05/2006
- Questions orales : Répartition intercommunale des charges scolaires de l'enseignement privé — 30/05/2006
- Questions orales : Difficultés des organismes sanitaires privés à but non lucratif — 21/02/2006
- Questions orales : Impact de la création de la banque postale pour les communes — 21/02/2006
- Loi de finances pour 2006 : Développement et régu lation économiques — 03/12/2005
- Questions orales : Programmation ferroviaire dans le grand sud-ouest — 16/11/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article 46 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article 51 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Articles additionnels avant l'article 45 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article additionnel après l'article 50 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Articles additionnels après l'article 53 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Articles additionnels après l'article 48 — 16/06/2005
- EQUILIBRE ENTRE LES DIFFERENTES FORMES DE Commerce : Article 4 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article additionnel après l'article 47 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article additionnel après l'article 46 ou après l'article 47 — 16/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Articles additionnels après l'article 32 — 15/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article 32 — 15/06/2005
- Petites et moyennes entreprises : Article 33 — 15/06/2005