Claude Belot
Claude Belot
66 interventions, environ 21 894 mots du 30/11/2004 au 25/11/2011.
Débats
- Loi de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles — 25/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Article 52 ter (nouveau) — 25/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public — 25/11/2011
- Loi de finances pour 2012 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public — 25/11/2011
- Loi de finances pour 2011 — 02/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles — 02/12/2010
- Débat sur la fiscalité des énergies alternatives — 11/05/2010
- Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : III. – Débat interactif et spontané — 30/06/2009
- Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : I. – Point de vue de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales — 30/06/2009
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales : Débat interactif — 18/03/2009
- Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales : Représentants de la mission temporaire sur l’organisation et l’évolution des collectivités territoriales — 18/03/2009
- Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public — 29/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article additionnel avant l'article 62 — 29/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Médias — 29/11/2007
- énergies renouvelables — 13/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public — 08/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels avant l'article 51 bis — 07/12/2006
- Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 11 — 03/05/2006
- développement des télévisions de proximité en France : Débat sur un rapport d'information — 28/03/2006
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 05/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Compte de concours financiers : avances a l'audiovisuel public — 05/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Article 96 — 05/12/2005
- Loi de finances pour 2005 : Articles additionnels avant l'article 73 bis — 04/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 73 bis — 04/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article additionnel après l'article 36 — 30/11/2004