Léon Bertrand
Léon Bertrand
173 interventions, environ 35 956 mots du 02/11/2004 au 06/02/2007.
Débats
- Questions orales : Création d'un office de tourisme intercommunal — 06/02/2007
- Questions orales : Travaux concernant la gare de brétigny-sur-orge — 06/02/2007
- Questions orales : Possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de catastrophe environnementale intervenue sur leur territoire — 06/02/2007
- Questions orales : Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre poitiers et limoges — 06/02/2007
- Questions orales : Décentralisation des aérodromes civils et compensation des transferts de charges — 30/01/2007
- Questions orales : Saturation de l'axe autoroutier valence-orange — 30/01/2007
- Questions orales : Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable — 30/01/2007
- Questions orales : Reconversion de certains types de bâtiments agricoles — 30/01/2007
- Loi de finances pour 2007 : Politique des territoires — 07/12/2006
- Questions orales : Desserte ferroviaire de Gramat — 14/11/2006
- Questions orales : Permis à points — 14/11/2006
- Questions orales : Projet d'autoroute A32 — 25/10/2006
- Questions orales : Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly — 25/10/2006
- Questions orales : Dégradation du service public des transports ferroviaires — 25/10/2006
- Questions orales : Législation sur la publicité, les enseignes et préenseignes — 25/10/2006
- Questions orales : Immatriculation et réglementation applicable aux quads — 10/10/2006
- Questions orales : Utilisation des crédits par rff et la sncf — 10/10/2006
- Questions orales : Régime juridique applicable aux enfants nés sans vie — 10/10/2006
- questions orales (suite) : Réalisation du tgv rhin-rhône — 04/04/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 10 — 16/03/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme — 16/03/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Articles additionnels après l'article 8 bis — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 9 — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 8 bis — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 2 bis A — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 6 ter — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 1er quater — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 14 — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 4 — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 5 — 21/02/2006
- Questions orales : Service des transports aériens — 17/01/2006
- Questions orales : Allocation en franchise des bouilleurs de cru — 17/01/2006
- Questions orales : Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône — 17/01/2006
- Questions orales : Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation — 17/01/2006
- Questions orales : Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz — 17/01/2006
- Questions orales : Application de la « loi littoral » — 17/01/2006
- Loi de finances pour 2006 : Politique des territoires — 08/12/2005
- Questions orales : Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire — 16/11/2005
- Questions orales : Programmation ferroviaire dans le grand sud-ouest — 16/11/2005
- Questions orales : Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy — 16/11/2005
- Questions orales : Desserte de la meuse par le tgv-est — 16/11/2005
- Questions orales : Amélioration du réseau transeuropéen du transport — 09/11/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Article 9 — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Intitulé du projet de loi — 05/10/2005
- souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat de la République tchèque — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Article 4 — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Article 6 bis — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme — 05/10/2005
- Ratification d'une ordonnance relative au code du tourisme : Articles additionnels après l'article 2 — 05/10/2005