Patrice Calméjane

Orateur
PC

Patrice Calméjane

Interventions 39du 05/10/2011 au 22/02/2012
Mots, environ 7 511

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Rassemblement pour la République
Membre Union pour un mouvement populaire

Débats

DébatDate
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Article unique
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 2 (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Après l’article 9
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Suspension et reprise de la séance
Application de l’article 68 de la Constitution : Explications de vote
Application de l’article 68 de la Constitution : Discussion générale
Application de l’article 68 de la Constitution : Motion de renvoi en commission
Commémoration de tous les morts pour la France : Discussion générale
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Discussion d’une proposition de loi
Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Discussion générale
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 63 quinquies
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances Seconde partie (suite) : Pouvoirs publics, conseil et contrôle de l’État
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Défense
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Article 15
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) : Après l’article 68
Projet de loi de finances pour 2012 Première partie (suite) : Article 30
Service citoyen pour les mineurs délinquants : Discussion générale