Serge Vinçon
Serge Vinçon
3 733 interventions, environ 258 112 mots du 06/04/2004 au 27/06/2007.
Débats
- Création d'une délégation parlementaire pour le renseignement : Articles additionnels après l'article unique — 27/06/2007
- Création d'une délégation parlementaire pour le renseignement : Article unique — 27/06/2007
- Création d'une délégation parlementaire pour le renseignement : Article unique (suite) — 27/06/2007
- Conseil européen des 14 et 15 décembre 2006 — 12/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Action extérieure de l'État — 07/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux — 05/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Défense — 04/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Articles additionnels après l'article 43 ter — 04/12/2006
- MODES DE GESTION DES CRISES AFRICAINES — 05/10/2006
- Adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne — 03/10/2006
- situation au proche-orient — 12/09/2006
- Eau et milieux aquatiques : Article 4 — 07/09/2006
- Règlement définitif du budget de 2005 : Article 4 — 28/06/2006
- CONSEIL EUROPÉEN DES 15 ET 16 JUIN 2006 — 14/06/2006
- Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 — 22/03/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation en iran — 09/02/2006
- Réserve militaire et service de défense : Article 20 ter — 08/02/2006
- Réserve militaire et service de défense — 08/02/2006
- Réserve militaire et service de défense : Vote sur l'ensemble — 08/02/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Violences scolaires — 26/01/2006
- Questions orales : Projet de réforme du crédit immobilier de france — 17/01/2006
- PRéalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005 — 14/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Défense — 08/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 08/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 07/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Action extérieure de l'état — 07/12/2005
- loi de finances pour 2006 — 24/11/2005
- Loi d'orientation agricole : Articles additionnels après l'article 25 nonies — 09/11/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : L'OMC et l'agriculture — 20/10/2005
- ORientation budgétaire — 06/07/2005
- Conseil européen : Débat sur une déclaration du Gouvernement — 15/06/2005
- Création du registre international français : Adoption définitive d'une proposition de loi en deuxième lecture — 14/04/2005
- Pouvoirs de police en mer — 14/04/2005
- référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du traité établissant une constitution pour l'Europe — 06/04/2005
- Admission de la Mongolie comme pays d'opérations de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement — 22/03/2005
- Régulation des activités postales : Vote sur l'ensemble — 10/03/2005
- Modification du titre XV de la Constitution — 15/02/2005
- Statut général des militaires : Article 17 — 02/02/2005
- Statut général des militaires — 02/02/2005
- Statut général des militaires : Article 1er — 02/02/2005
- Questions d'actualité au Gouvernement : Conflits sociaux dans la fonction publique — 20/01/2005
- Turquie — 21/12/2004
- TURQUIE — 21/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article additionnel après l'article 73 nonies — 08/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article 79 — 06/12/2004
- Situation en Côte-d'Ivoire — 10/11/2004
- Questions d'actualité au Gouvernement : Voyage du Président de la République en Chine — 14/10/2004
- Assurance maladie : Article 33 — 27/07/2004
- Assurance maladie : Article 32 — 27/07/2004
- Assurance maladie : Article 30 — 26/07/2004