Yves Cochet

Yves Cochet

87 interventions, environ 8 182 mots du 05/10/2011 au 01/12/2011.

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts

Débats

DébatDate
Responsabilité civile et pénale du Président de la République : Discussion d’une proposition de loi constitutionnelle
Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts : Discussion d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi
Fonds européen de développement social, solidaire et écologique : Discussion générale
Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts : Discussion générale
Responsabilité civile et pénale du Président de la République : Discussion générale
Indemnisation des victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Situation des centrales nucléaires en France
Rappels au règlement
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables
Questions au Gouvernement : Approvisionnement en électricité
Questions au Gouvernement : Régulation des marchés de matières premières
Débat préalable au Conseil européen
Hydrocarbures non conventionnels : Explications de vote
Hydrocarbures non conventionnels : Discussion d’une proposition de loi
Rappel au règlement
Hydrocarbures non conventionnels : Discussion générale
Urbanité réussie, de jour comme de nuit : Discussion générale (suite)
Questions au Gouvernement : Gaz de schiste