André Vantomme
André Vantomme
125 interventions, environ 33 826 mots du 29/04/2004 au 09/12/2010.
Débats
- Débat d’orientation sur la défense antimissile dans le cadre de l’OTAN — 09/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : (suite) — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Sécurité — 29/11/2010
- Débat sur la politique de coopération et de développement de la France — 04/11/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Projet de loi de finances pour 2011 — 30/09/2010
- Victimes des essais nucléaires français — 22/12/2009
- Loi de finances pour 2010 — 04/12/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 4 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Vote sur l'ensemble — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 7 — 14/10/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 5 — 16/07/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 12 — 16/07/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 2 (suite) — 16/07/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 — 15/07/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 2 et rapport annexé — 15/07/2009
- Fonctionnement du pôle emploi — 25/06/2009
- Prolongation de cinq interventions des forces armées — 28/01/2009
- Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : Prêts à des États étrangers — 03/12/2008
- Loi de finances pour 2009 : Santé — 28/11/2008
- Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article additionnel après l'article 40 — 19/11/2008
- Emplois réservés et défense — 15/04/2008
- Emplois réservés et défense : Article 1er — 15/04/2008
- Ratification de l'ordonnance relative à l'organisation de certaines professions de santé : Article 11 — 21/12/2006
- Ratification de l'ordonnance relative à l'organisation de certaines professions de santé : Article 12 — 21/12/2006
- Création d'un ordre national des infirmiers : Article 2 — 05/10/2006
- Création d'un ordre national des infirmiers : Article 1er — 05/10/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Indemnisation par l'État des victimes des violences urbaines — 17/11/2005
- Mesure relative à l'institution du secrétariat du Traité de l'Antarctique — 04/10/2005
- Protocole à la convention de 1992 relative aux cours d'eau transfrontières et aux lacs internationaux — 22/03/2005
- Annexe V au protocole au traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement — 22/03/2005
- Financement de la sécurité sociale pour 2005 — 16/11/2004
- Assurance maladie : Article 3 — 23/07/2004
- Assurance maladie : Article additionnel après l'article 5 — 23/07/2004
- Assurance maladie : Article 2 bis — 23/07/2004
- Assurance maladie : Article additionnel après l'article 2 — 23/07/2004
- Assurance maladie : Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence — 22/07/2004
- Questions d'actualité : Situation de l'unedic — 29/04/2004