François Bonneau

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François Bonneau

Interventions 117du 09/02/2021 au 10/11/2026
Mots, environ 29 408

Débats

DébatDate
Questions orales : Articulation du label « employeur partenaire de la démocratie locale »
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Vote sur l’ensemble
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 7
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Rapport annexé (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Aide militaire à l’ukraine
Questions orales : Indemnisation des exploitations agricoles suite à l’abattage d’un cheptel
La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ?
Questions d’actualité au Gouvernement : Devoir d’ingérence en iran
Accord avec le Kazakhstan : Discussion générale
Questions orales : Construction du nouveau commissariat de police de cognac
Stratégie de défense nationale, moyens supplémentaires et efforts industriels à engager
Loi de finances pour 2026 : Défense (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Article 4
Questions d’actualité au Gouvernement : Cyberprotection de l’état
Questions d’actualité au Gouvernement : Déconcentration de l’état
Questions orales : Contrôle de l’application de l’embargo commercial à l’égard de la russie
Livre blanc de la commission européenne sur la défense
Questions orales : Taxe sur les locaux vacants
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact de la hausse des cotisations employeurs de la cnracl sur les budgets locaux
Questions orales : Influence non contrôlée des architectes des bâtiments de France sur les projets des collectivités
Protection du commerce maritime en mer Rouge : Discussion générale
Nouvelle commission : quelle politique européenne et quelle influence pour la France ?
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024
Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes : Discussion générale
Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes : Vote sur l’ensemble
Ingérences étrangères en France : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation en géorgie
Questions orales : Prix de revente de l’électricité des particuliers
Finances des départements : Débat interactif
Loi de finances pour 2024 : Après l’article 27
Partenariats renouvelés entre la France et les pays africains
Questions orales : Dérogations relatives à l’implantation de grillages dans les espaces naturels
Questions d’actualité au Gouvernement : Déplacement du président de la république en israël
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 2 (précédemment réservé) (suite)
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Questions d’actualité au Gouvernement : Milice wagner et position africaine de la france
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 : Article 7
Questions orales : Fouilles archéologiques préventives
Douane : Article 2
Génocide ukrainien de 1932-1933
Questions orales : Droit à mourir et fin de vie
Violences intrafamiliales : Après l’article 3 bis
Violences intrafamiliales : Article 2
Violences intrafamiliales : Article 2 ter (nouveau)
Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918
Questions d’actualité au Gouvernement : Soutien militaire à l’ukraine
Sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels
Production d’énergies renouvelables : Article 1er
Production d’énergies renouvelables : Article 1er B (nouveau)
Questions d’actualité au Gouvernement : Risques de coupures d’électricité et de gaz