François Commeinhes

Orateur
François Commeinhes

Portrait FEPS · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

François Commeinhes

Interventions 125du 05/11/2014 au 02/08/2017
Mots, environ 23 496

Débats

DébatDate
Confiance dans la vie politique
Économie circulaire : un gisement de matières premières et d'emploi
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 26
Nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale
Questions d'actualité au Gouvernement : Schéma départemental de coopération intercommunale
Liberté de la création, architecture et patrimoine : Article 20
République numérique : Article 11
République numérique : Article 12
République numérique : Article 5
République numérique : Article 4
République numérique : Article 4 (suite)
République numérique : Article 1er
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 26
LibertÉ de crÉation, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)
Liberté de création, architecture et patrimoine
Questions orales : Lutte contre la prolifération du moustique tigre
Loi de finances pour 2016 : Santé
Questions d'actualité au Gouvernement : Zone de sécurité sud
Loi de finances pour 2016 : Article 58
Modernisation de notre système de santé : Article 35
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels après l’article 37
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels après l'article 35 bis B
Modernisation de notre système de santé : Article 38 (suite)
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels avant l’article 10
Questions d'actualité au Gouvernement : Vice-président délégué au sein des exécutifs régionaux
Modernisation de notre système de santé : Article 12 bis
Modernisation de notre système de santé : Article 12
Modernisation de notre système de santé : Article additionnel après l’article 5 sexies
Modernisation de notre système de Santé : Article 5
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels après l'article 5
Modernisation de notre système de santé : Article 4
Modernisation de notre système de santé : Article 1er
Modernisation de notre système de santé : Article 1er (suite)
Débat sur le thème : « l’avenir des trains intercités »
Questions orales : Devenir du dispositif malraux et rénovation urbaine
Risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Articles additionnels après l'article 86
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 33 octies A (nouveau)
Transition énergétique : Article 35
Transition énergétique : Article 37
Transition énergétique : Article 27 quater (nouveau)
Transition énergétique : Article additionnel après l’article 38
Transition énergétique : Article 24
Transition énergétique : Article 23 (suite)
Débat sur la politique du logement
Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays
Questions orales : Pour un tourisme durable
Questions orales : Fusion d'établissement public de coopération intercommunale et instances de consultation
Questions orales : Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Loi de finances pour 2015 : Article 18