Jacqueline Panis

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Jacqueline Panis

Interventions 125du 04/12/2007 au 27/04/2011
Mots, environ 17 682

Débats

DébatDate
Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
Questions orales : Taux de la tva pour les opérations liées aux chevaux
Situation en Libye
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance : Articles additionnels avant l'article 1er
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance
Réforme des retraites : Article 33
Réforme des retraites : Rappels au règlement
Réforme des retraites : Rappels au règlement
Réforme des retraites : Article 32 (suite)
Réforme des retraites : Article 3
Réforme des retraites : Article 6 (priorité) (suite)
Réforme des retraites : Article 6 (priorité) (suite)
Réforme des retraites : Article 5 (priorité) (suite)
Réforme des retraites
Réforme des collectivités territoriales : Rappels au règlement
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant l'article 1er AA
Réforme des collectivités territoriales : Article additionnel après l'article 1er AA
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant le chapitre Ier (avant l’article 1er AA)
Répression des violences faites aux femmes. - Violences au sein des couples : Article 2 bis
Répression des violences faites aux femmes. - Violences au sein des couples
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 17
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 5
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Articles additionnels après l'article 4
Questions d'actualité au Gouvernement : Retraites
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 1er (suite)
Situation des personnes prostituées
Mandats sociaux dans les sociétés anonymes
Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Question préalable
Renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Exception d'irrecevabilité
Droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité : Article 5
Questions d'actualité au Gouvernement : Violences faites aux femmes
Financement de la sécurité sociale pour 2010 : Article 29
financement de la sécurité sociale pour 2010
Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 1er
Entreprise publique La Poste et activités postales : Question préalable
Entreprise publique La Poste et activités postales : Articles additionnels avant l’article 1er (suite)
Engagement national pour l'environnement : Article 72
Questions d'actualité au Gouvernement : France télécom
Questions d'actualité au Gouvernement : Suicides à france télécom et conditions de travail en france
Simplification et clarification du droit : Article 36
Simplification et clarification du droit : Articles additionnels après l'article 66 bis
Simplification et clarification du droit : Article 51
Simplification et clarification du droit : Article 36 ter
Simplification et clarification du droit : Article 52
Simplification et clarification du droit : Article 66 bis
Simplification et clarification du droit : Article additionnel avant l’article 36
Simplification et clarification du droit : Article 18 bis
Simplification et clarification du droit : Article 22
Simplification et clarification du droit : Article additionnel après l'article 18 bis