Jean-Marc Pastor

Orateur
JP

Jean-Marc Pastor

Interventions 621du 03/12/2004 au 29/04/2014
Mots, environ 97 387

Débats

DébatDate
Projet de programme de stabilité pour 2014-2017
Questions orales : Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à carmaux
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2 (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Régime social des indépendants
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle : Demande de renvoi à la commission
Institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation de l’emploi
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l’article 18
Loi de finances pour 2011 : Questions-réponses-répliques
Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 46
Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur le traitement des déchets
Réforme des retraites : Article 25 quater
Questions orales : Tarifs d'achat de l'électricité produite à partir de la biomasse
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme des retraites
Loi de finances pour 2010 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2010 : (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Finances locales
Questions orales : Mise à deux fois deux voies de la rn 88
Débat sur la politique agricole commune
Questions d'actualité au Gouvernement : Plan de soutien au secteur automobile
Loi de finances pour 2009 : Article 9
Loi de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
Loi de finances pour 2009 : Développement agricole et rural
Questions d'actualité au Gouvernement : Modes de déplacement alternatifs
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation sociale
Organismes génétiquement modifiés
Organismes génétiquement modifiés : Rappel au règlement
Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels avant l’article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Sécurité alimentaire
Questions d'actualité au Gouvernement : Réflexion sur les réformes des collectivités locales
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique économique et budgétaire de la France
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique industrielle de la France
Organismes génétiquement modifiés : Article additionnel après l'article 6
Organismes génétiquement modifiés : Vote sur l'ensemble
Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels avant l'article 8
Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels après l'article 7
Organismes génétiquement modifiés : Article 6 (Suite)
Organismes génétiquement modifiés : Article additionnel après l'article 11
Organismes génétiquement modifiés : Article 7
Organismes génétiquement modifiés : Article 5
Organismes génétiquement modifiés : Article 6
Organismes génétiquement modifiés : Article 2 (suite)
Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels avant l'article 3 ou après l'article 7
Questions d'actualité au Gouvernement : Pouvoir d'achat
Organismes génétiquement modifiés : Article 3 (suite)
Organismes génétiquement modifiés : Rappel au règlement
Organismes génétiquement modifiés : Article additionnel après l'article 3
Organismes génétiquement modifiés : Article 4
Questions d'actualité au Gouvernement : La dépendance