Pascal Demarthe
Pascal Demarthe
51 interventions, environ 14 303 mots du 01/10/2014 au 24/01/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : Usine Whirlpool d’Amiens — 24/01/2017
- Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel : Discussion générale — 12/01/2017
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat : Discussion générale — 19/12/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 55 — 09/11/2016
- Questions au Gouvernement : Budget de l’éducation nationale pour 2017 — 09/11/2016
- Projet de loi de finances pour 2017 : Enseignement scolaire — 09/11/2016
- Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport : Discussion générale — 06/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 15 bis — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 16 — 30/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 14 bis (suite) — 29/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 8 — 27/06/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 1er — 27/06/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 54 — 19/05/2016
- Modernisation de la justice du XXIe siècle : Article 8 — 18/05/2016
- Questions au Gouvernement : Refondation de l’école — 04/05/2016
- Questions orales sans débat : Prise en charge médicale et éducative des enfants handicapés — 03/05/2016
- Création, architecture et patrimoine : Article 5 — 21/03/2016
- Création, architecture et patrimoine : Article 11 ter — 21/03/2016
- Liberté, indépendance et pluralisme des médias : Discussion générale — 08/03/2016
- Questions orales sans débat : Développement de la formation en alternance — 12/01/2016
- Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale — 12/01/2016
- Questions au Gouvernement : Goodyear — 12/01/2016
- Questions au Gouvernement : Refonte du site Admission post-bac — 09/12/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale — 17/11/2015
- Projet de loi de finances pour 2016 : Sport, jeunesse et vie associative — 02/11/2015
- Création, architecture et patrimoine : Article 1er — 28/09/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 11 — 01/07/2015
- Protection des sportifs de haut niveau : Discussion générale — 08/06/2015
- Questions au Gouvernement : Loi dépendance — 10/03/2015
- Questions orales sans débat : Fixation d’une base minimum de cotisation foncière des entreprises — 27/01/2015
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite) — 19/11/2014
- Questions au Gouvernement : Emplois d’avenir — 01/10/2014