Yann Gaillard

Orateur
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Yann Gaillard

Interventions 446du 28/04/2004 au 13/12/2013
Mots, environ 78 385

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2013 : Article 7 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l'article 7 quater (suite)
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l'article 7 quater (suite)
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l'article 6
Questions d'actualité au Gouvernement : Société Ecomouv'
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Article 15 (priorité)
Transparence de la vie publique : Article 2 bis A (nouveau)
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 4 bis
Transparence de la vie publique : Articles additionnels après l'article 2 bis
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 1er
Simplification des normes applicables aux collectivités LOCALES : Articles additionnels après l’article 22
Loi de finances pour 2013 : Article 28
Loi de finances pour 2013 : Articles additionnels après l'article 16
Logement : Article 8
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 30
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 10
Mécanisme de stabilité pour les États de la zone euro. - Mécanisme européen de stabilité
Loi de finances pour 2012 : Question préalable
Rémunération pour copie privée : Vote sur l'ensemble
Loi de finances pour 2012 : Article 42 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2012 : Culture
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 5
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l’article 2
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 3
Abrogation du conseiller territorial
Troisième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 4
Équilibre des finances publiques : Article 1er
Conseillers territoriaux
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Vote sur l’ensemble
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 1er (suite)
Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois
Prix du livre numérique : Vote sur l'ensemble
Bioéthique : Article 1er
Prix du livre numérique : Article 9
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 19
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 bis
Loi de finances pour 2011 : Culture
Loi de finances pour 2011 : Article 12
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 10
Prix du livre numérique : Article additionnel après l'article 7
Prix du livre numérique
Réforme des retraites : Article 32 (suite)
Réforme des retraites : Article 25 quater
Dissimulation du visage dans l'espace public : Article 1er
Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure : Articles additionnels après l'article 1er
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant le chapitre Ier (suite)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 15 (suite)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche : Article 16 bis