Bernard Fournier

Orateur
BF

Bernard Fournier

Interventions 283du 13/04/2004 au 12/07/2023
Mots, environ 69 909

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Propos sur la tendance politique des médias
Sécurisation et régulation de l’espace numérique : Après l’article 14
Ferme France : Article 3
Place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale : Débat interactif
Accord entre la France et le Qatar relatif au statut de leurs forces
Adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de Corée
Questions orales : Difficultés d’accès aux soins en orthophonie
Souveraineté énergétique française : Débat interactif
Accès au foncier agricole : Article 1er
Questions orales : Difficultés de constatation d’un décès en zone rurale
Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 26
Renforcement de la prévention en santé au travail : Article 25
Renforcement de la prévention en santé au travail : Article 26
Coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique : Débat interactif
Souveraineté économique de la France : Débat interactif
Questions orales : Nouvelles réglementations sur les boues d’épuration urbaines
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification : Article 14 bis
Questions d’actualité au Gouvernement : Sommet g5 sahel
Questions orales : Règles applicables dans le périmètre de protection d’un bâtiment classé
Situation et rôle de l’OTAN et place de la France en son sein
Questions d’actualité au Gouvernement : Affaire lambert
Questions orales : Malaise des personnels de l’hôpital public
Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles
Questions orales : Non-conformité d’un service intercommunal de cuisine centrale
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 14
Mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak
Loi de finances pour 2019 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales
Politique industrielle et avenir de notre industrie : Débat interactif
Liberté de choisir son avenir professionnel : Article 1er
Questions orales : Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Loi de finances pour 2018 : Immigration, asile et intégration
Collectivités locales : Débat interactif
Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ?
Où va l’État territorial ? Le point de vue des collectivités
Sapeurs-pompiers professionnels et volontaires : Article additionnel après l'article 11
Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en Syrie et en Irak
Questions orales : Transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal
Questions d'actualité au Gouvernement : Débordements à saint-étienne et atteinte à l’autorité de l’état
La France et l’Europe face à la crise au Levant
Questions orales : Schémas départementaux de coopération intercommunale et organisation scolaire
République numérique : Article 12 bis (nouveau) (suite)
Protection de la Nation
LibertÉ de crÉation, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Chiffres du chômage
Compensation des charges applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale (suite)
Loi de finances pour 2016
Débat sur le rôle du bicamérisme
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 73 (priorité)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 76 (priorité)
Débat sur l'influence de la France à l'étranger