Catherine Chabaud
Catherine Chabaud
55 interventions, environ 14 341 mots du 19/11/2025 au 10/11/2026.
Débats
- Questions orales : Application du périmètre d’abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane — 10/11/2026
- Questions orales : Situation préoccupante de la filière cidricole bretonne — 10/11/2026
- Questions orales : Renforcement de la prévention de la maltraitance animale — 10/11/2026
- Questions orales : Entretien et nettoyage des cours d’eau — 10/11/2026
- Questions orales : Réparation des dommages liés aux affaissements miniers dans la commune de rosbruck — 10/11/2026
- Questions orales : Recul du trait de côte et sécurisation du dispositif de consignation — 10/11/2026
- Questions orales : Avenir du réseau d’insertion envie — 10/11/2026
- Questions orales : Opérations de transfert de propriété et de réorganisation du parc d’infrastructures de téléphonie mobile — 20/10/2026
- Questions orales : Lutte contre les échouements de sargasses en martinique, moyens financiers et prise en charge des dommages — 20/10/2026
- Questions orales : Situation de la gestion et de la valorisation des déchets en guadeloupe et en martinique — 20/10/2026
- Questions orales : « seuil des machines » et prise en compte des solutions techniques alternatives à l’effacement — 20/10/2026
- Questions orales : Analyses de risques pêche et garanties apportées à la protection des habitats marins sensibles — 21/07/2026
- Questions orales : Situation de la filière viticole — 21/07/2026
- Questions orales : Application de la loi agec et contournement de l’interdiction des plastiques à usage unique — 21/07/2026
- Questions orales : Financement par les communes de l’archéologie préventive — 21/07/2026
- Questions orales : Coût de la contribution sur les déchets d’emballages plastiques non recyclés — 21/07/2026
- Questions orales : Zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables — 16/06/2026
- Questions orales : Restriction du périmètre aléa minier — 16/06/2026
- Questions orales : Données d’ennoyage de la mine de potasse d’alsace — 16/06/2026
- Questions orales : Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur dans le domaine du bâtiment — 16/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Délimitation des aires marines protégées — 10/06/2026
- Questions orales : Comptage des loups et autorisations de prélèvement — 30/04/2026
- Questions orales : Pluralisme dans les instances de gouvernance et de suivi des politiques de l’installation-transmission — 30/04/2026
- Questions orales : Contournement de l’encadrement des loyers par le recours frauduleux au bail civil — 30/04/2026
- Questions orales : Usage des produits à base de cuivre en viticulture — 30/04/2026
- Questions orales : Modalités d’élaboration par l’état d’un contrat de licence de marque pour les productions cinématographiques — 30/04/2026
- Questions orales : Canicule et installation de fontaines à eau dans les établissements recevant du public — 31/03/2026
- Questions orales : Difficultés rencontrées par les exploitants agricoles situés à proximité du rivage — 31/03/2026
- Questions orales : Autorisation préfectorale du 30 janvier 2024 accordée à la société bridge énergies pour de nouveaux forages pétroliers à nonville en seine-et-marne — 31/03/2026
- Questions orales : Projet de construction d’une nouvelle usine d’incinération à vitry-sur-seine — 31/03/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 63 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 64 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 59 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 53 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 65 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 66 — 18/02/2026
- Adaptation au droit de l’Union européenne en diverses matières : Article 70 — 18/02/2026
- Loi de finances pour 2026 : Écologie, développement et mobilité durables — 08/12/2025
- Questions orales : Fermeture de nombreuses boîtes postales — 02/12/2025
- Questions orales : Exemption des emballages en carton des objectifs du réemploi — 02/12/2025
- Questions orales : Quotas de pêche au maquereau commun et filière artisanale française — 02/12/2025
- Questions orales : Exécution budgétaire du ministère de l’éducation nationale, baisse des crédits dédiés aux bourses et fonds sociaux collégiens et lycéens — 02/12/2025
- Questions orales : Réforme du brevet des métiers d’art — 02/12/2025
- Questions d’actualité au Gouvernement : Forages en guyane — 19/11/2025