Catherine Pégard

Orateur
CP

Catherine Pégard

Interventions 48du 08/04/2026 au 04/11/2026
Mots, environ 13 860

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Ministre de la Culture Gouvernement Sébastien Lecornu II

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Lutte contre la diffusion de propos racistes et de haine dans les médias
Modernisation de la radio : Article 2
Modernisation de la radio : Discussion générale
Modernisation de la radio : Article 1er bis (nouveau)
Modernisation de la radio : Après l’article 3
Modernisation de la radio : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de la presse locale
Questions d’actualité au Gouvernement : Gouvernance du mont-saint-michel
Renforcer l’effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse : Article 1er
Renforcer l’effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse : Article 1er bis A
Renforcer l’effectivité des droits voisins des éditeurs et des agences de presse : Discussion générale
Contrat d’édition : Article 5
Contrat d’édition : Article 1er
Contrat d’édition : Discussion générale
Contrat d’édition : Article 4
Questions d’actualité au Gouvernement : Concentration des médias et projet politique sous-jacent
Questions d’actualité au Gouvernement : État de la distribution de la presse
Questions d’actualité au Gouvernement : Propos du président du directoire du groupe canal+ sur le financement du cinéma français
Questions orales : Respect des obligations en matière d’accessibilité numérique des services de l’éducation nationale
Questions orales : Menace d’effondrement du toit de la basilique saint-remi
Questions orales : Convention de prêt de l’œuvre « le désespéré » de gustave courbet au qatar
Questions orales : Avenir du domaine national des barres
Questions orales : Épreuves du baccalauréat au mali
Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Annexe à l’article unique
Déclassement et remise à la collectivité de Guyane de restes humains kali’nas : Discussion générale
Restitution de biens culturels
Questions d’actualité au Gouvernement : Contrats d’édition et protection des auteurs
Questions d’actualité au Gouvernement : Devenir de l’audiovisuel public
Questions d’actualité au Gouvernement : Filière musicale et tarification dynamique
Questions d’actualité au Gouvernement : Presse locale
Questions d’actualité au Gouvernement : Défense des médias traditionnels
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Discussion générale
Présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA : Article unique