Charles Josselin

Orateur
CJ

Charles Josselin

Interventions 130du 05/12/2006 au 15/07/2008
Mots, environ 19 529

Débats

DébatDate
Modernisation des institutions de la Ve République : Articles additionnels avant l'article 1er ou avant l'article 31
Réforme portuaire : Article 7
Réforme portuaire : Article 9
Réforme portuaire : Article additionnel après l'article 12
Réforme portuaire : Article 12
Réforme portuaire : Article 5
Réforme portuaire : Article additionnel après l'article 13
Réforme portuaire : Article 3 (suite)
Réforme portuaire : Article 10
Réforme portuaire : Article additionnel avant l'article 5
Réforme portuaire : Articles additionnels après l'article 11
Réforme portuaire : Vote sur l'ensemble
Réforme portuaire
Réforme portuaire : Article 1er
Réforme portuaire : Article additionnel avant l'article 1er
Nationalité des équipages de navires
Nationalité des équipages de navires : Vote sur l'ensemble
Titre XV de la Constitution : Article 2
Titre XV de la Constitution : Article additionnel avant l'article 1er
Loi de finances rectificative pour 2007 : Articles additionnels après l'article 45
Loi de finances rectificative pour 2007 : Article 22 quater
Loi de finances rectificative pour 2007 : Articles additionnels après l'article 20 quater
Conseil européen du 14 décembre 2007
Loi de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
Loi de finances pour 2008 : Action extérieure de l'État
Loi de finances pour 2008 : Article 55
Loi de finances pour 2008 : Aide publique au développement
Loi de finances pour 2008 : Débat sur les recettes des collectivités territoriales
Immigration, intégration et asile : Exception d'irrecevabilité
Immigration, intégration et asile : Question préalable
Nationalité des équipages de navires : Article 1er
Nationalité des équipages de navires
Nationalité des équipages de navires : Article additionnel après l'article 5
Nationalité des équipages de navires : Vote sur l'ensemble
Nationalité des équipages de navires : Article 2
Travail, emploi et pouvoir d'achat : Articles additionnels après l'article 5 (suite)
TRAVAIL, emploi et pouvoir d'achat : Article 4
Loi de finances pour 2007 : Politique des territoires
Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux