Dominique Mortemousque
Dominique Mortemousque
431 interventions, environ 57 779 mots du 11/05/2004 au 03/07/2008.
Débats
- Modernisation de l'économie : Article 12 ter — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article additionnel après l'article 12 bis — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l’article 12 — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 14 — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 14 bis — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 14 ter — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 9 — 02/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 9 — 02/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 6 — 02/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 4 — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l’article 5 quater — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 3 — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l’article 5 — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 1er — 01/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 3 — 01/07/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Bénéficiaires du bouclier fiscal — 26/06/2008
- Modernisation des institutions de la ve république : Articles additionnels après 24 — 24/06/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Sécurité alimentaire — 10/04/2008
- Libertés et responsabilités locales : Explications de vote — 06/02/2008
- Questions orales : Pénurie de médecins en milieu rural — 05/02/2008
- Organismes génétiquement modifiés — 05/02/2008
- Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels avant l'article 1er — 05/02/2008
- Questions orales : Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural — 29/01/2008
- Service public de l'emploi : Article 3 — 10/01/2008
- Service public de l'emploi — 09/01/2008
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel : Vote sur l'ensemble — 08/01/2008
- Questions orales : Avenir du tribunal d'instance de nontron — 18/12/2007
- MarchÉ vitivinicole : Vote sur l'ensemble — 21/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Régimes spéciaux de retraite — 08/11/2007
- Simplification du droit : Articles additionnels après l'article 2 — 25/10/2007
- Simplification du droit : Article additionnel après l'article 4 — 25/10/2007
- Valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer — 24/10/2007
- Valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer : Articles additionnels après l'article 1er — 24/10/2007
- Politique générale — 04/07/2007
- Politique générale — 03/07/2007
- Fonction publique territoriale : Article 15 quinquies — 20/12/2006
- Eau et milieux aquatiques : Vote sur l'ensemble — 20/12/2006
- LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Articles additionnels après l'article 34 — 19/12/2006
- LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Article 27 bis — 19/12/2006
- LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Articles additionnels après l'article 27 — 19/12/2006
- LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Article additionnel après l'article 32 bis — 19/12/2006
- LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006 : Article 30 quater — 19/12/2006
- Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 19 — 18/12/2006
- Loi de finances rectificative pour 2006 : Articles additionnels après l'article 22 bis — 18/12/2006
- Loi de finances rectificative pour 2006 : Articles additionnels après l'article 21 — 18/12/2006
- Loi de finances rectificative pour 2006 : Article 23 — 18/12/2006
- Loi de finances rectificative pour 2006 : Articles additionnels après l'article 24 — 18/12/2006
- Questions d'actualité au Gouvernement : Refus des médecins de pratiquer des soins aux bénéficiaires de la cmu — 14/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Vote sur l'ensemble — 12/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Politique des territoires — 07/12/2006