Jacques Remiller
Jacques Remiller
61 interventions, environ 5 231 mots du 04/10/2011 au 06/03/2012.
Débats
- Majoration des droits à construire : Discussion générale — 06/03/2012
- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Discussion générale commune — 21/02/2012
- Réforme des ports d’outre-mer : Discussion générale — 07/02/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2 (suite) — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Explications de vote — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale (suite) — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Après l’article 2 — 24/01/2012
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Article 2 — 24/01/2012
- Questions au Gouvernement : Décès de quatre militaires français en Afghanistan — 24/01/2012
- Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés : Discussion générale — 24/01/2012
- Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés : Article unique — 24/01/2012
- Répression de la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi : Après l'article 2 — 22/12/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 : Discussion générale — 21/12/2011
- Accord France-Panama sur les doubles impositions : Discussion générale — 21/12/2011
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 Nouvelle lecture : Article 20 bis A — 20/12/2011
- Accord France-Panama sur les doubles impositions : Discussion générale — 13/12/2011
- Accord France-Panama sur les doubles impositions : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi — 13/12/2011
- Questions au Gouvernement : Menus des cantines scolaires — 04/10/2011