Jean Pépin

Orateur
JP

Jean Pépin

Interventions 33du 08/04/2004 au 10/12/2004
Mots, environ 6 468

Débats

DébatDate
Loi de finances pour 2005 : III. - Aménagement du territoire
Financement de la sécurité sociale pour 2005 : Articles additionnels après l'article 12
Financement de la sécurité sociale pour 2005 : Articles additionnels après l'article 18
Service public de l'électricité et du gaz : Article 14
Service public de l'électricité et du gaz : Article 6
modernisation de la sécurité civile : Article 25
modernisation de la sécurité civile : Article 45
modernisation de la sécurité civile : Articles additionnels après l'article 22 ou après l'article 51 (priorité)
solidarité pour l'autonomie des Personnes âgées et des personnes handicapées : Article 2
solidarité pour l'autonomie des Personnes âgées et des personnes handicapées : Article 1er
solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées : Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
développement des territoires ruraux : Articles additionnels après l'article 1er quater
Développement des territoires ruraux. : Article 1er ter
développement des territoires ruraux : Article 1er
COMMUNICATIONs électroniques : Article 3
COMMUNICATIONs électroniques : Article 2
Confiance dans l'économie numérique : Article 37 bis A
Civisme des automobilistes
CONFIANCE DANS L'écoNOMIE NUMéRIQUE : Discussion d'un projet de loi en deuxième lecture