Jean-Pierre Fourcade

Orateur
Jean-Pierre Fourcade

Portrait Olivier Ezratty · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Pierre Fourcade

Interventions 1 962du 19/05/2004 au 08/09/2011
Mots, environ 214 467

Débats

DébatDate
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Discussion générale
Réforme de l'hôpital
Équilibre des finances publiques
Équilibre des finances publiques : Article 1er
Médecine du travail : Vote sur l'ensemble
Médecine du travail : Article 3
Médecine du travail : Articles additionnels après l'article 3
Médecine du travail : Article 1er
Orientation des finances publiques pour 2012
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique budgétaire du gouvernement
Questions d'actualité au Gouvernement : Grève des distributeurs de presse
Conseillers territoriaux : Question préalable
Réforme de l'hôpital : Article 9
Réforme de l'hôpital : Article 14 ter
Réforme de l'hôpital : Article 1er
Réforme de l'hôpital : Article 2
Réforme de l'hôpital
Réforme de l'hôpital : Article 3
Réforme de l'hôpital : Article 7 bis
Réforme de l'hôpital : Vote sur l'ensemble
Réforme de l'hôpital : Article 3 bis AA
Réforme de l'hôpital : Article 7 ter A
Réforme de l'hôpital : Article 9 B
Réforme de l'hôpital
Loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 7 ter
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 7 bis (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 7
Équilibre des finances publiques : Article 1er
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Vote sur l'ensemble
Bioéthique : Article 23 (réserve)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 20
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs : Article 16
Soins psychiatriques : Article 6
Soins psychiatriques : Article 3 (suite)
Renforcement des moyens de contrôle et d'information des groupes politiques
Immigration, intégration et nationalité : Article 21 ter
Bioéthique : Article 23 (suite)
Bioéthique : Articles additionnels après l'article 24 ter A
Bioéthique : Article 23 (suite)
Projets des collectivités locales d'Île-de-France : Article unique
Projets des collectivités locales d'Île-de-France
Questions cribles thématiques : Grand paris
Questions d’actualité au Gouvernement : Débat sur la laïcité
Réforme de l'hôpital : Vote sur l'ensemble
Réforme de l'hôpital : Articles additionnels après l'article 17
Réforme de l'hôpital : Article 9
Réforme de l'hôpital : Article 14 A (nouveau)
Réforme de l'hôpital : Article additionnel après l’article 3 bis
Réforme de l'hôpital : Article 6
Garde à vue : Article 7 (suite)