Pierre Fauchon

Orateur
Pierre Fauchon

Portrait Pierre Fauchon · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Pierre Fauchon

Interventions 782du 06/05/2004 au 20/12/2010
Mots, environ 113 436

Débats

DébatDate
Adaptation du règlement du Sénat au traité de Lisbonne
Débat préalable au Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 : Débat interactif et spontané
Loi de finances pour 2011 : Culture
Cumul du mandat de parlementaire et fonction exécutive locale
Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010
Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 : Débat interactif et spontané
Réforme des retraites : Article 25 octies (suite)
Recours collectif
Débat préalable au conseil européen des 17 et 18 juin 2010
Garde à vue
Rappel au règlement
Débat préalable au Conseil européen des 25 et 26 mars 2010
Droit à la vie privée à l’heure du numérique : Article 8
Rappels au règlement
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Projet de loi
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Article additionnel après l'article 3
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Vote sur l'ensemble
Lutte contre les violences de groupes : Article 2 bis
Lutte contre les violences de groupes : Article additionnel avant l’article 7
Lutte contre les violences de groupes : Article 4 bis
Lutte contre les violences de groupes : Article 1er
Protection temporaire : Exception d’irrecevabilité
Protection temporaire
Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés : Article unique
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant l'article 1er
Réforme des collectivités territoriales : Division additionnelle avant le titre Ier (suite)
Réforme des collectivités territoriales : Division additionnelle avant le titre Ier
Réforme des collectivités territoriales
Réforme des collectivités territoriales : Demande de renvoi à la commission
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution : Vote sur l'ensemble
Loi de finances pour 2010 : Justice
Loi de finances pour 2010 : Participation de la france au budget des communautés européennes
Article 65 de la Constitution : Article 7
Accord de coopération avec l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire
Article 65 de la Constitution : Vote sur l’ensemble
Loi pénitentiaire
Conseil européen des 18 et 19 juin 2009
Simplification et clarification du droit : Articles additionnels après l'article 65 sexies
Débat sur l'avenir de la presse (suite)
Loi pénitentiaire : Articles additionnels après l’article 31
Loi pénitentiaire : Article additionnel après l'article 53 bis
Loi pénitentiaire : Articles additionnels après l'article 36
Loi pénitentiaire : Vote sur l’ensemble
Loi pénitentiaire : Article 49
Loi pénitentiaire : Article 51
Loi pénitentiaire : Article 44
Loi pénitentiaire : Article 33
Loi pénitentiaire : Article 24